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Le plus pertinent

Circulaires USH
18 janvier 2018

Circulaire USH n°07/18 - Extension du RPLS aux logements-foyers

La loi relative à la réforme du droit d’asile (29 juillet 2015) a introduit les logements-foyers dans le périmètre du RPLS. Pour mener à bien la future collecte, propriétaires et gestionnaires doivent s’associer dès maintenant pour identifier les logements-foyers en commun.

Logement-foyer

Collection des cahiers USH
30 mars 2004

Logements-foyers pour personnes âgées : la relation propriétaire gestionnaire. Cahier d'Actualités Habitat n° 82

Ce document présente sur les différents points à aborder entre propriétaire et gestionnaire, les références réglementaires existantes et les différentes options envisageables en fonction des objectifs et contraintes des deux parties.

Logement des personnes âgées

Ouvrages
12 mai 2014

Sécurité incendie dans les immeubles d'habitation collectifs

Cahier pratique du Moniteur présentant 20 points clés et des exemples de dispositions "sécurité incendie" à prendre en compte dès la conception des immeubles d'habitation collectifs.

Sécurité incendie

Circulaires USH
26 février 2018

Circulaire USH n°17/18 - Collecte du RPLS 2018

Le Ministère a transmis aux organismes un courrier relatif à la collecte du RPLS 2018, pour vous indiquer que vous devez transmettre vos données avant le 1er mars 2018. Nous vous précisons dans cette circulaire quelques points relatifs à cette collecte.

Logement-foyer

Circulaires USH
14 décembre 2018

Circulaire USH n°87/18 - RPLS - Immatriculation des logements-foyers

Le RPLS géré par l’Etat à travers le Service de la Donnée et des Etudes Statistiques (SDES), a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs des bailleurs sociaux. La transmission des informations pour la mise à jour du RPLS est obligatoire pour tous les organismes depuis le 1er janvier 2011. Le Ministère vous a transmis un courrier relatif au lancement de l’immatriculation des logements-foyers (réf : SLC1810003). Cette circulaire vous en rappelle les points importants.

Logement-foyer

Collection des cahiers USH
18 juillet 2008

Développer les réponses aux besoins d'accueil d'urgence et temporaire. Cahier d'Actualités Habitat n° 124

Ce cahier, fait un état des lieux de l'existant en matière de logement temporaire ou d'insertion, clarifie le dispositif d'accueil, d'hébergement, analyse la gamme de produits qui le compose sous différents aspects.

Logement-foyer

Ouvrages
1 novembre 2005

Manuel pour la création de pensions de famille

Manuel pour la création de pensions de famille

Accompagnement social

Circulaires USH
24 février 2017

Circulaire USH n°04/17 - Extension du RPLS aux logements-foyers et à l'hébergement d'insertion

La loi relative à la réforme du droit d'asile de juillet 2015 introduit les logements-foyers et l'hébergement d'insertion dans le périmètre du RPLS. Des groupes de travail incluant des bailleurs sont chargés d'en examiner les aspects techniques.

Connaissance du parc

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