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Le plus pertinent

Revues Hlm
16 novembre 2015

Actualités habitat n° 1023 du 15 novembre 2015

Deuxième Comité interministériel à l’égalité et à la citoyenneté. Le nouveau prêt à taux zéro. Les CEE « Précarité énergétique ». La facturation électronique.

Demande de logement

Circulaires USH
22 mai 2017

Circulaire USH n°52/17 - Edition du Guide relatif à l’Élaboration des Conventions d'Utilité Sociale 2018-2023

Suite à la publication du décret CUS, face aux échéances de dépôt des nouvelles CUS fixées au 31.12.2017, l’Union sociale pour l’habitat avec les Fédérations d’organismes Hlm, a souhaité élaborer un guide pour accompagner les organismes Hlm dans l’élaboration de cette nouvelle CUS pour 2018-2023.

CUS

Lettre d'information
19 décembre 2016

Lettre d'information rapide de l'Union n°118 du 16 décembre 2016

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm : mobilisation sur la remise en cause de l'abattement et de l'exonération de TFPB, plan d'actions pour les présidentielles et législatives 2017, protocole vieillissement/handicap...

USH

Revues Hlm
30 avril 2016

Actualités habitat n° 1033 du 30 avril 2016

Projet de loi et Comité interministériel Égalité et Citoyenneté et les réserves de l’USH. Bilan du Plan pluriannuel contre la pauvreté. Ajustements de la réglementation accessibilité habitation. L’organisme Hlm, syndic de copropriété.

Rénovation énergétique

Rapports - Guides - Doc
4 septembre 2019

SNE - Mode opératoire du suivi des objectifs d’attributions

Suivi des objectifs de la Loi Égalité et Citoyenneté relatifs aux attributions suivies ou non d’un bail signé

Attribution de logement

Rapports - Guides - Doc
16 septembre 2019

Récits et représentations des discours parlementaires sur le logement social dans les années 2000 (Recherche 2017-2018)

Les représentations du monde politique à l’égard du logement social ont elles changées au cours des années 2000 ? Cette question invite Yankel Fijalkow à examiner sa place dans le contexte immobilier français, son intégration dans les mots d’ordre des politiques et, à l’aide d’une théorie du récit, à analyser les principaux débats sur le logement social.

Politique du logement & Mouvement Hlm

Revues Hlm
15 février 2016

Actualités habitat n° 1028 du 15 février 2016

Précisions sur le projet de loi Égalité et Citoyenneté. NPNRU : 2016, année de l’accélération. 21e rapport de la Fondation Abbé Pierre. PACTE, PTNB, PRDA, trois programmes prioritaires. Délai de présentation des candidats par les réservataires.

Loi égalité et citoyenneté

Lettre d'information
13 février 2017

Actualités juridiques n°4 du 13 février 2017

Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 13 février 2017

TVA

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