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Circulaires USH
22 mai 2017

Circulaire USH n°52/17 - Edition du Guide relatif à l’Élaboration des Conventions d'Utilité Sociale 2018-2023

Suite à la publication du décret CUS, face aux échéances de dépôt des nouvelles CUS fixées au 31.12.2017, l’Union sociale pour l’habitat avec les Fédérations d’organismes Hlm, a souhaité élaborer un guide pour accompagner les organismes Hlm dans l’élaboration de cette nouvelle CUS pour 2018-2023.

CUS

Lettre d'information
13 février 2017

Actualités juridiques n°4 du 13 février 2017

Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 13 février 2017

TVA

Revues Hlm
30 juillet 2017

Actualités habitat n° 1061 du 30 juillet 2017

Baisse de l’APL : un mauvais coup AG de Procivis-UESAP et des ESH Cinquième édition de la Semaine HLM : plus de 300 évènements Adapter les politiques de l’habitat aux marchés locaux, dans l’Yonne Dossier : les HLM et le numérique La sous-occupation et la loi Egalité et Citoyenneté

Transition numérique

Rapports - Guides - Doc
15 mai 2017

Elaboration des Conventions d'Utilité Sociale (CUS) 2018-2023

Suite à la publication du décret CUS, face aux échéances de dépôt des nouvelles CUS fixées au 31.12.2017, l’Union sociale pour l’habitat avec les Fédérations d’organismes Hlm, a souhaité élaborer un guide pour accompagner les organismes Hlm dans l’élaboration de cette nouvelle CUS pour 2018-2023.

Loi égalité et citoyenneté

Lettre d'information
1 février 2017

Actualités juridiques n°3 du 31 janvier 2017

Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 18 au 31 janvier 2017

Amiante

Circulaires USH
30 mars 2017

Circulaire USH n°31/17 - Cahier repères n°29

La présente loi s'articule autour de trois grands axes : généraliser l’engagement au service de l’intérêt général et accompagner l’émancipation des jeunes, favoriser la mixité sociale et l’égalité d’accès au logement et enfin renforcer l’égalité réelle.

Loi égalité et citoyenneté

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