L'Union sociale pour l'habitat
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Ouvrages

Concevoir et construire des logements sociaux - Bâtiments d'habitation collectifs


Maitrise d'ouvrage
Panorama complet sur le logement social en France et l'exercice de la maîtrise d'ouvrage en particulier avec une mise en lumière de l'intervention des bailleurs sociaux aujourd'hui.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°4 du 5 février 2018


Loyer
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 27 janvier au 5 février 2018
Circulaires USH

Circulaire USH n° 20/15 - Remise en ordre des loyers


CUS
Des interrogations sont apparues sur le devenir de la « Remise en Ordre des Loyers ». Si les objectifs de mixité peuvent modifier les approches, la question de la mixité sociale rend indispensable la réalisation d’analyses des patrimoines, du service rendu et des marges de manœuvre pour y répondre.
Ouvrages

Droit et pratique des baux d'habitation - 9ème édition


Gestion locative
Cet ouvrage de référence présente étape par étape l'ensemble des règles applicables à la location d'un logement dans le secteur privé et dans le secteur Hlm. Cette 9ème édition intègre les questions relatives au contentieux et à la fiscalité immobilière.
Rapports - Guides - Doc

Le logement social en régions 2013


Occupation du parc
Chiffres clés du logement social en régions, élargis à l'outre-mer, au parc locatif social conventionné des SEM et des associations agréées.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°3 du 26 janvier 2018


Marchés publics
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 17 au 26 janvier 2018
Rapports - Guides - Doc

Hausse des prix immobiliers et accessibilité économique des logements neufs. (Thèse de Lucile Bavay)


Recherche
Cette thèse dont le sous-titre est "L’accroissement normatif a-t-il participé à exclure les plus modestes des logements les plus récents ?" a été remarquée par le jury du prix de thèse USH-CDC 2018.
Brèves et Articles

Ce qui change au 1er juillet 2019


Réglementation & Prescriptions techniques
Encadrement des loyers, Eco-PTZ, ZFE, bourse d'échange HLM…ce qui change dans les secteurs du logement, de la construction et du développement durable au 1er juillet 2019.
Brèves et Articles

Loi Elan : quatre ordonnances bientôt ratifiées


Loi ELAN
Lors du Conseil des ministres du 17 juillet 2019, les ministres de la Cohésion des territoires et du Logement ont présenté le projet de loi de ratification de quatre ordonnances concernant les secteurs HLM et de la construction de maisons individuelles.
Brèves et Articles

Les aides à la pierre : retrouver la finalité des loyers modérés


Aides au logement
La Cour des comptes a examiné les comptes et la gestion du Fonds national des aides à la pierre (FNAP), pour les exercices 2016 à 2018. Le contrôle du FNAP a conduit la Cour à examiner l’évolution et l’impact des aides à la pierre depuis 2010. A la suite de cette évaluation la cour a adressé un référé au Premier ministre dans lequel elle préconise une réorientation de certains crédits vers le logement des plus défavorisés. Référé auquel a répondu Edouard Philippe le 12 août dernier.
Collection des cahiers USH

Le plan stratégique de patrimoine - un outil renouvelé au service de la stratégie de l'organisme Hlm - Repères n°62


Performance & stratégie
Le présent cahier détaille une nouvelle approche pour l’établissement du Plan Stratégique de Patrimoine (PSP) afin de répondre à la diversité et à l’évolution des contextes : gouvernance, territoires traditionnels ou de développement, projets de renouvellement urbain, enjeux spécifiques comme le vieillissement, le choix de nouveaux produits, la politique environnementale.
Dossiers

Dossier Plan Stratégie de Patrimoine


Performance & stratégie
Le Plan Stratégique de Patrimoine (PSP) est le document de référence de la politique patrimoniale de l’organisme. Il s’agit d’un document obligatoire que chaque organisme Hlm doit pouvoir présenter aux autorités de tutelle. Cette obligation, d’abord posée par les circulaires de programmation depuis 2001, a été introduite dans le Code de la Construction et de l’Habitation par la loi du 25 février 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. Tout organisme Hlm doit disposer par ailleurs d’un PSP validé par son organe délibérant depuis moins de trois ans pour établir sa Convention d’Utilité Sociale (CUS).
Rapports - Guides - Doc

Les Hlm en chiffres 2016


Coût du logement
Chiffres clés du logement social en France portant sur le parc Hlm, les locataires, la production et les loyers, les moyens financiers.
Rapports - Guides - Doc

Rapport au Congrès Hlm 2012 - Données statistiques


Chiffres clés
Ce document présente les chiffres clés du logement social en France
Rapports - Guides - Doc

Les HLM en chiffres - 2013


Coût du logement
Données statistiques annuelles portant sur le parc et les organismes Hlm, les locataires Hlm, la mise en oeuvre des missions et les moyens financiers.
Rapports - Guides - Doc

Le parc locatif des bailleurs sociaux au 1er janvier 2013


Parc Hlm
Le Commissariat général du Développement durable publie un état des lieux du parc locatif social au 1er janvier 2013, en progression de 1,6 % sur 1 an avec une proportion de logement vacants stable.