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Le plus pertinent

Synthèse de presse
24 avril 2020

Synthèse de presse n° 511 du 17 au 23 avril 2020

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Mouvement Hlm

Synthèse de presse
9 octobre 2020

Synthèse de presse n° 528 du 2 au 8 octobre 2020

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm

Rapports - Guides - Doc
5 mars 2024

Outil de simulation de la prime ANRU pour minoration de loyer

Afin d'accompagner les bailleurs dans l'appréciation de mobiliser la prime pour minoration de loyer lors des relogements du NPNRU, l'Union sociale pour l'habitat met à disposition un outil d'aide à la décision. L'outil est mis à jour suite aux évolutions très favorables sur les conditions d'obtention de cette prime du règlement général de l'ANRU en octobre 2023, avec les plafonds APL actualisés en 2024.

Renouvellement urbain

Synthèse de presse
26 juillet 2019

Synthèse de presse n° 480 du 19 au 25 juillet 2019

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm

Synthèse de presse
27 mars 2020

Synthèse de presse n°507 du 20 au 26 mars 2020

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm

Rapports - Guides - Doc
11 mars 2022

Loi 3DS - Analyse de la Direction juridique et fiscale

La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, du 21 févier 2022 prévoit des mesures devant répondre à la demande initiale des élus d’une action publique plus proche et adaptée aux particularités des territoires. La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse des principales dispositions intéressant les organismes Hlm.

Législation

Ouvrages
1 août 2012

Surface de plancher et densité de construction

Les réformes actuelles du droit de l'urbanisme, axées notamment sur l'utilisation économe de l'espace et la lutte contre l'étalement urbain, ont créé de nouvelles mesures de la densité de construction et un nouveau principe de calcul de la surface de plancher.

Loyer

Ouvrages
7 janvier 2015

Baux d'habitation. Logement privé - Logement social

8è édition de cet ouvrage de référence qui répond à l'ensemble des questions que se posent le propriétaire et le locataire sur le régime applicable aux contrats de location, à jour de la loi Alur.

Gestion locative

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