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Le plus pertinent

Revues Hlm
30 novembre 2015

Actualités habitat n° 1024 du 30 novembre 2015

La feuille de route d’Action Logement. La communication Hlm à l’heure du digital. Période hivernale 2015-2016 : quel dispositif d’hébergement ? L’impact du Crédit d’impôts compétitivité emploi (CICE) sur la révision des prix des marchés.

Mal-logement
Lettre d'information
1 août 2019

Actualités juridiques n°7 du 31 juillet 2019

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Lettre d'information
24 mai 2018

Actualités juridiques N° 11 du 23 mai 2018

Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 23 mai 2018

Législation
Brèves et Articles
8 juin 2018

Dématérialisation des marchés publics : la DAJ publie un guide pratico-pratique

La direction des affaires juridiques de Bercy a publié le 4 juin un nouveau guide pour lever certaines questions sur la dématérialisation de l'achat public.

Marchés publics
Lettre d'information
9 octobre 2017

Actualités juridiques n°19 du 9 octobre 2017

Lettre de la direction juridique et fiscale du 23 septembre au 9 octobre 2017

Aménagement du territoire
Lettre d'information
29 juin 2017

Actualités juridiques n°14 du 23 juin 2017

Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 21 juin 2017

Législation
Revues Hlm
30 septembre 2017

Actualités habitat n° 1064 du 30 septembre 2017

Appel commun : Vive l’APL ! La stratégie logement du gouvernement et les réactions. Démarche et regards croisés sur Quali’Hlm. Le concours de maîtrise d’œuvre : une nouvelle obligation pour les Hlm.

USH
Revues Hlm
15 mars 2018

Actualités habitat n° 1074 du 15 mars 2018

Projet de loi ÉLAN : quelle lecture du Mouvement Hlm ? Enseignements de l’AMI « Territoires détendus ». Journée professionnelle : RSE, nouveaux rôles et responsabilités des Hlm. Maîtrise d’ouvrage : une année d’actualité juridique.

Rénovation énergétique

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