USH logo

Découvrez nos événements

L'USH Je recherche une formation Ressources Je recherche un emploi Événements L'annuaire Hlm Espaces collaboratifs Vos interlocuteurs USH Observatoires & enquêtes Accueil Boutique HLM INFO Se loger avec BIENVEO Les Hlm recrutent Métiers et formations Musée Hlm
Espace professionnel
Icon Espace Pro
Connectez-vous pour accéder à votre espace professionnel
7 résultats associés à votre recherche
FILTRER :
  • Actualités (2878)
  • Ressources (6828)
  • Evénement (216)
  • Projet LAB Habitat (427)
  • Le plus pertinent
  • Le plus récent

Le plus pertinent

Lettre d'information
1 août 2019

Actualités juridiques n°7 du 31 juillet 2019

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Revues Hlm
30 juillet 2005

Actualités Habitat n° 797 du 30 juillet 2005

Quand le logement social innove Assemblée générale de la Caution mutuelle du CIF Publication de la loi relative aux concessions d'aménagement

Livret A
Brèves et Articles
6 janvier 2023

Ce qui a changé au 1er janvier 2023 - Le Moniteur

Le Moniteur consacre un dossier aux nouvelles mesures législatives et réglementaires qui vont s’appliquer en 2023 dans le secteur du logement, de la construction, de l'urbanisme, de l'environnement et du droit social et vie des entreprises.

Réglementation & Prescriptions techniques
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation
Lettre d'information
28 juin 2023

Actualités juridiques n°5 du 28 juin2023

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Rapports - Guides - Doc
25 janvier 2023

Année juridique et fiscale 2022

Analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2022 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
Lettre d'information
3 avril 2023

Actualités juridiques n°4 du 3 avril 2023

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation

AFFINER PAR DATES

Sélectionner

AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Politique de la ville & Urbanisme (1)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (7)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (4)
  • Aménagement & Urbanisme (7)
  • Attribution de logement (1)
  • Construction & Architecture (2)
  • Copropriété (5)
  • Énergie & Environnement (3)
  • Équipement technique (2)
  • Financement du logement (4)
  • Habitants & Locataires (1)
  • Management & Organisation (1)
  • Mouvement Hlm (1)
  • Politique de l'Habitat (1)
  • Politiques sociales (3)
  • Production de logement (1)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (5)
  • Vente Hlm (3)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accession sociale (1)
  • Aménagement du territoire (1)
  • Amiante (1)
  • APL (3)
  • Attributions (1)
  • Congrès Hlm (1)
  • Consommation d'énergie (1)
  • CUS (1)
  • Fiscalité du logement (3)
  • Foncier (2)
  • Gestion des déchets (2)
  • Gestion du patrimoine (1)
  • Gestion locative (5)
  • Gouvernance (1)
  • Informatique et libertés (1)
  • Innovation technique (1)
  • Législation (3)
  • Livret A (1)
  • Logement-foyer (1)
  • Logement intermédiaire (1)
  • Loi ELAN (1)
  • Maitrise d'ouvrage (1)
  • Marchés publics (7)
  • Médiation (1)
  • OPH (1)
  • Outre-mer (1)
  • Performance énergétique (3)
  • Plafonds de ressources (1)
  • Règles d'urbanisme (2)
  • SRU (3)
  • Transition numérique (1)
  • TVA (1)
  • Urbanisme (2)
  • VEFA (2)