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Le plus pertinent

Revues Hlm
30 octobre 2015

Actualités habitat n° 1022 du 30 octobre 2015

Projet de loi de finances 2016 et logement. Enquête sur les impayés et prévention des expulsions. Les échos du Pavillon du développement durable. Le chèque énergie, nouveau dispositif pour les ménages en précarité énergétique.

APL
Revues Hlm
15 février 2021

Actualités Habitat n°1138 du 15 février 2021

Une ambition nouvelle au service des habitants des quartiers RE 2020 : avis favorable du CSCEE, mais... Les titres participatifs, pari gagnant de l'année 2020 Dossier : Mal-logement : l'urgence d'un "vaccin"

Politique du logement & Mouvement Hlm
Revues Hlm
30 septembre 2015

Actualités habitat n° 1020 du 30 septembre 2015 - Supplément - Les grandes lois de l'été 2015

Loi Macron : les dispositions relatives au logement. Loi NOTRe : nouvelle organisation territoriale de la République. Marchés publics : ordonnance N° 2015-899 du 23 juillet 2015. Loi de ratification de l'ordonnance accessibilité.

Marchés publics
Ouvrages
1 mai 2012

Droit et financement du logement social

Avec un parc locatif de plus de 4,5 millions de logements et un objectif de production annuelle de plus de 120 000 logements, la question du logement social constitue l'un des enjeux politiques majeurs de notre temps.

Droit au logement
Revues Hlm
15 novembre 2019

Actualités habitat n°1111 du 15 novembre 2019

Non à la sous-location touristique des logements sociaux Comment se matérialise la clause de revoyure dans le PLF 2020 ? Commande publique : l'USH se dote d'un groupe de travail

Politique du logement & Mouvement Hlm
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation
Lettre d'information
28 juin 2023

Actualités juridiques n°5 du 28 juin2023

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Rapports - Guides - Doc
25 janvier 2023

Année juridique et fiscale 2022

Analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2022 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation

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  • Habitants & Politiques sociales (1)
  • Innovation & Qualité de service (1)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (3)
  • Politique de la ville & Urbanisme (1)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (8)
  • Ressources humaines & Organisation (2)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (7)
  • Aménagement & Urbanisme (5)
  • Attribution de logement (2)
  • Construction & Architecture (5)
  • Copropriété (4)
  • Énergie & Environnement (3)
  • Équipement technique (2)
  • Financement du logement (13)
  • Habitants & Locataires (2)
  • Interlocuteurs & Partenaires (1)
  • Management & Organisation (3)
  • Mouvement Hlm (1)
  • Performance & stratégie (1)
  • Politique de l'Habitat (2)
  • Politique de la ville (2)
  • Politiques sociales (4)
  • Production de logement (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (6)
  • Sécurité & Tranquillité (1)
  • Vente Hlm (6)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accessibilité (2)
  • Accession sociale (4)
  • Aides au logement (2)
  • Aménagement du territoire (1)
  • APL (3)
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