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Le plus pertinent

Revues Hlm
15 mars 2019

Actualités habitat n°1096 du 15 mars 2019

Le logement social, un enjeu européen Textes en discussion au Parlement L'énergie représente 8,5% du budget des ménages

Politique du logement & Mouvement Hlm
Ouvrages
1 mai 2012

Droit et financement du logement social

Avec un parc locatif de plus de 4,5 millions de logements et un objectif de production annuelle de plus de 120 000 logements, la question du logement social constitue l'un des enjeux politiques majeurs de notre temps.

Droit au logement
Lettre d'information
22 février 2022

Actualités juridiques n°3 du 22 février 2022

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation
Lettre d'information
10 décembre 2020

Actualités juridiques n°6 - novembre/décembre 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Lettre d'information
28 juin 2023

Actualités juridiques n°5 du 28 juin2023

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Rapports - Guides - Doc
25 janvier 2023

Année juridique et fiscale 2022

Analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2022 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
Lettre d'information
3 avril 2023

Actualités juridiques n°4 du 3 avril 2023

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation

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  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (1)
  • Politique de la ville & Urbanisme (1)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (12)
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  • Mouvement Hlm (2)
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  • Politique de la ville (2)
  • Politiques sociales (4)
  • Production de logement (1)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (9)
  • Sécurité & Tranquillité (1)
  • Vente Hlm (6)

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