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Rapports - Guides - Doc
1 mai 2006

Les marchés des sociétés d'Hlm

Les marchés des sociétés d'Hlm

Marchés publics

Revues spécialisées
1 juillet 2016

50 Questions : la nouvelle réglementation des marchés publics

L’ensemble des règles applicables aux marchés publics ont été modifiées et les nouvelles dispositions s'appliquent depuis le 1er avril 2016. Ce cahier du Courrier des maires décrypte cette nouvelle réglementation en 50 questions.

Marchés publics

Circulaires USH
14 septembre 2017

Circulaire USH n°58/17 - Les marchés des organismes Hlm : passation et exécution - Repères n°35

Publication d'un guide élaboré pour expliciter la réforme des marchés publics. Il aborde à la fois les aspects juridique et pratique du droit des marchés publics ainsi que les problématiques des Organismes HLM. A jour de l’ensemble des textes qui sont venus modifier et compléter cette réforme.

Marchés publics

Lettre d'information
6 février 2018

Actualités juridiques n°4 du 5 février 2018

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 27 janvier au 5 février 2018

Loyer

Brèves et Articles
17 janvier 2019

Dématérialisation des marchés publics - Guides pratiques

La DAJ publie une nouvelle version enrichie des Guides « très pratiques » pour accompagner acheteurs et entreprises sur la dématérialisation des marchés publics au 1er octobre 2018.

Marchés publics

Brèves et Articles
5 juillet 2018

Plan biodiversité : ce qui concerne le BTP

Nicolas Hulot a présenté, mercredi 4 juillet, son plan biodiversité. En tout, 90 mesures ont été présentées, dont de nombreuses concernent le secteur de la construction et de l'immobilier : importation de bois, pollution lumineuse, décharges sauvages... Batiactu propose un tour d'horizon.

Biodiversité

Brèves et Articles
3 septembre 2018

Dématérialisation des marchés publics : des précisions réglementaires et des réponses pratiques

Trois arrêtés sur la dématérialisation ont été publiés le 27 juillet 2018. ls viennent compléter le cadre réglementaire du passage à la dématérialisation totale de la commande publique qui aura lieu ce 1er octobre. Dans le même état d'esprit, la Direction des affaires juridiques (DAJ) de Bercy a mis à jour son guide "très pratique" pour accompagner les acheteurs publics et les entreprises vers la dématérialisation.

Marchés publics

Rapports - Guides - Doc
10 août 2018

Marchés publics : Réussir le passage à la dématérialisation

Recueil d'articles publiés depuis un an par «Le Moniteur» pour permettre de préparer le passage à la dématérialisation des marchés publics qui sera obligatoire à partir du 1er octobre 2018. Au programme : le b.a.-ba, les conseils de l'équipe pédagogique duMoniteur, et le mode d'emploi des outils numériques.

Marchés publics

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