L'Union sociale pour l'habitat
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Revues spécialisées

La réglementation des marchés publics 2016 annotée et commentée


Marchés publics
La nouvelle réglementation des marchés publics est entrée en vigueur au 1er avril 2016, ce hors-série de la gazette des communes propose une présentation commentée des nouveaux textes applicables, les modifications à connaître et des conseils pratiques de mise en oeuvre des nouvelles règles.
Revues spécialisées

50 Questions : la nouvelle réglementation des marchés publics


Marchés publics
L’ensemble des règles applicables aux marchés publics ont été modifiées et les nouvelles dispositions s'appliquent depuis le 1er avril 2016. Ce cahier du Courrier des maires décrypte cette nouvelle réglementation en 50 questions.
Rapports - Guides - Doc

Les marchés des sociétés d'Hlm


Marchés publics
Les marchés des sociétés d'Hlm
Circulaires USH

Circulaire USH n°58/17 - Les marchés des organismes Hlm : passation et exécution - Repères n°35


Marchés publics
Publication d'un guide élaboré pour expliciter la réforme des marchés publics. Il aborde à la fois les aspects juridique et pratique du droit des marchés publics ainsi que les problématiques des Organismes HLM. A jour de l’ensemble des textes qui sont venus modifier et compléter cette réforme.
Circulaires USH

Circulaire USH n°67/17 - Concours de maîtrise d'oeuvre : analyse et conseils pratiques pour les organismes Hlm


Marchés publics
Le concours de maîtrise d’œuvre : une nouvelle obligation pour les organismes Hlm. Publication d'une note détaillant les aspects juridiques et pratiques de cette nouvelle obligation.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°4 du 5 février 2018


Loyer
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 27 janvier au 5 février 2018
Lettre d'information

Actualités juridiques n°17 du 6 septembre 2017


Marchés publics
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 25 juillet au 6 septembre 2017
Circulaires USH

Circulaire USH n°45/17 - Le nouveau contexte de la maîtrise d'ouvrage Hlm au regard de la réforme des marchés publics


Maitrise d'ouvrage
L'Union sociale pour l'habitat organise une journée professionnelle autour de la l'application concrète de la réforme et des perspectives qui en découlent pour la maîtrise d'ouvrage Hlm.
Lettre d'information

Actualités Juridiques n° 15 de la direction des études juridiques et fiscales du 23 juin au 12 juillet 2017


Accession sociale
Les dernières dispositions relatives à la commande publique Les marchés des organismes Hlm : passation et exécution - Repères n°35.
Ouvrages

Guide pratique et juridique du contentieux des marchés publics - 2ème édition


Marchés publics
Parce qu’elle représente 10% du PIB, la commande publique constitue un enjeu important pour les administrations et les entreprises, ainsi qu’une source importante de litiges et d’insécurité juridique liée à la passation de marchés publics.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°7 du 7 mars 2017


Amiante
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 7 mars 2017
Revues spécialisées

La réglementation des marchés publics 2017 annotée et commentée


Marchés publics
Ce hors-série de la Gazette des communes propose une analyse commentée de la réglementation des marchés publics, à jour au 10 mars 2017.
Circulaires USH

Circulaire USH n°36/17 - Décret du 10 avril 2017 relatif à la commande publique


Marchés publics
Les organismes Hlm ont désormais l’obligation d’organiser un concours de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un ouvrage dont la valeur est égale ou supérieure à 209 000 € H.T.
Revues spécialisées

La réglementation des marchés publics 2018 annotée et commentée


Marchés publics
A l’étude depuis trois ans, le plan de transformation numérique de la commande publique de la construction publique vient à peine de voir le jour.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°9 du 3 avril 2017


Accès et maintien dans le logement
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 15 mars au 31 mars 2017
Lettre d'information

Actualités juridiques n°4 du 13 février 2017


TVA
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 13 février 2017