L'Union sociale pour l'habitat
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Revues Hlm

Actualités habitat n° 1024 du 30 novembre 2015


Mal-logement
La feuille de route d’Action Logement. La communication Hlm à l’heure du digital. Période hivernale 2015-2016 : quel dispositif d’hébergement ? L’impact du Crédit d’impôts compétitivité emploi (CICE) sur la révision des prix des marchés.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°6 du 28 février 2018


RLS
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 20 au 28 février 2018
Lettre d'information

Actualités Juridiques n°8 du 5 avril 2018


Urbanisme
Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 5 avril 2018
Lettre d'information

Actualités Juridiques n° 8 du 5 avril 2018


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 5 avril 2018
Lettre d'information

Lettre d'information rapide de l'Union n°113 du 18 décembre 2015


USH
État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm : projet de loi de finances 2016, méthodologie « CAP Hlm », représentation du Mouvement Hlm en régions, bilan de la mutualisation, position du Mouvement Hlm sur les obligations en matière d’individualisation des frais de chauffage...
Rapports - Guides - Doc

L'année juridique et fiscale 2017


Législation
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse juridique de la législation et de la réglementation parues en 2017 et pouvant impacter les organismes Hlm.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1039 du 30 juillet 2016


Accession sociale
Développer l’accession sociale dans les quartiers politique de la ville Rencontres Procivis de juin: le réseau est en marche Favoriser l’accès des jeunes au logement social : journée professionnelle de l’USH Deuxième volet de la mise en œuvre de la réforme des marchés publics
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1050 du 15 février 2017


OPH
Dossier social : des organismes mobilisés sur tous les fronts. Présidentielles : programmes logement des candidats. Le tissu des offices publics de l’habitat évolue. Loi Sapin 2 : quelles implications pour le logement social ? La loi Égalité et Citoyenneté est promulguée.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°5 du 19 février 2018


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 6 au 19 février 2018
Revues Hlm

Actualités Habitat n° 797 du 30 juillet 2005


Livret A
Quand le logement social innove Assemblée générale de la Caution mutuelle du CIF Publication de la loi relative aux concessions d'aménagement
Lettre d'information

Actualités juridiques N° 11 du 23 mai 2018


Législation
Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 23 mai 2018
Lettre d'information

Actualités juridiques N°9 du 19 avril 2018


Législation
Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 19 avril 2018
Lettre d'information

Actualités Juridiques N°10 du 4 mai 2018


Législation
Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 4 mai 2018
Lettre d'information

Actualités Juridiques n° 12 du 14 juin 2018


Législation
Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 14 juin 2018
Lettre d'information

Actualités juridiques N°17 du 23 octobre 2018


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 15 septembre au 23 octobre 2018
Rapports - Guides - Doc

Année juridique et fiscale 2018


Législation
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm