L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaires USH

Circulaire USH n°96/19 - Cahier Repères n°63 "Le développement des opérations d'accession sociale dans l'ancien"


Accession sociale
L’Union sociale pour l’habitat en partenariat avec les Fédérations et plus particulièrement la Fédération des Coop’Hlm a souhaité constituer un cadre méthodologique et présenter les aides financières et fiscales mobilisables par les organismes Hlm souhaitant s’engager dans ces opérations.
Collection des cahiers USH

Le développement des opérations d'accession sociale dans l'ancien - Repères n°63


Accession sociale
Le présent document est constitué d’une première partie constituant un cadre méthodologique et une présentation des aides financières et fiscales à date. La seconde partie, « Quels montages pour quels objectifs ? » vise à partager des retours diversifiés d’expériences d’opérations de logements en accession sociale dans l’ancien, menés par des organismes Hlm sur des territoires variés.
Brèves et Articles

"Boîte à outils juridiques" pour les projetset services urbains innovants


Aménagement & Urbanisme
L'Institut pour la ville durable (IVD) a mis en ligne un document d'une quarantaine de pages intitulé "boite à outils juridiques" dont l'objectif est de "rendre accessibles au plus grand nombre de professionnels les bonnes pratiques en matière d’outils juridiques et contractuels au service d’une ville de demain nécessairement plus durable". Ce document est issu des travaux développés dans le cadre d’un groupe de travail (GT) de l’Institut pour la Ville Durable appuyé par l’expertise et l’animation du Cabinet LexCity.
Circulaires USH

Circulaire USH n°73/19 - Cahiers Repères n°61 "Vente Hlm : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies" et n°61bis "Vente Hlm : nouveaux outils"


Vente Hlm
Le Cahier Repères n°61 « Vente Hlm : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies » est un guide à l’attention des dirigeants. Il détaille l’ensemble des enjeux de la vente aux locataires ou de la vente aux personnes morales, la démarche stratégique à poursuivre à chaque étape du processus de vente ainsi que l’organisation et le management de la vente. Cet outil est complété du Cahier Repères n°61bis « Vente Hlm : nouveaux outils » qui détaille de façon exhaustive, sous forme de fiches outils à l’usage des spécialistes des fonctions supports ou des métiers opérationnels, l’ensemble des modalités techniques, réglementaires, financières, comptables, fiscales et/ou organisationnelles de la vente Hlm.
Collection des cahiers USH

Vente Hlm : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies - Repères n° 61


Vente Hlm
L’objet du présent cahier est d’accompagner les organismes de logement social dans la définition et dans la mise en oeuvre opérationnelle de leur stratégie de vente. Il propose plusieurs éclairages et bonnes pratiques issus de l’analyse du cadre réglementaire mais également de l’expérience d’organismes Hlm.
Collection des cahiers USH

Vente Hlm : nouveaux outils - Repères n°61bis


Vente Hlm
Le cahier Repères 61bis « Nouveaux outils » a pour objectif de proposer des focus sur les aspects juridiques, financiers et opérationnels de la vente Hlm, en complément et en articulation avec cahier n°61. Il a donc essentiellement vocation à être utilisé comme un approfondissement sur les sujets qu’il présente, au moment de la définition de la stratégie ou ultérieurement en fonction des besoins du bailleur.
Ouvrages

Journal d'un habitat participatif - Ecoovillars


Habitat participatif
Durant l’hiver 2015, sept familles d’Ivry-sur-Seine, en première couronne parisienne, identifient un terrain disponible et décident de se lancer dans l’aventure d’un habitat participatif en autopromotion.
Circulaires USH

Circulaire USH n°106/17 - Améliorer et optimiser le montage d'opérations en neuf et en réhabilitation


Montage d'opération
La maîtrise des coûts de construction, de réhabilitation et d'exploitation constitue un enjeu majeur pour les organismes Hlm.
Collection des cahiers USH

Améliorer et optimiser le montage d'opérations en neuf et en réhabilitation - Repères n°39


Montage d'opération
Ce cahier a pour objectif d’accompagner les organismes Hlm dans leur maîtrise des coûts de production, de réhabilitation et de gestion, analyser les coûts de construction et de réhabilitation, les évolutions des charges locatives et propose des pistes d’actions pour limiter l’ensemble des coûts.
Ouvrages

La Loi MOP - 4è édition


Maitrise d'ouvrage
Ce guide juridique, mis à jour, permet de comprendre l'application de la loi MOP avec un éclairage sur le rôle et les obligations de chaque intervenant à chaque étape d’une opération de construction.
Rapports - Guides - Doc

Observatoire de la Performance Energétique du logement social : programme d'instrumentation


Transition énergétique
L’union sociale pour l’habitat a mis en place un Plan d’Actions Développement Durable pluriannuel, de 2010 à 2015. L’une des actions a été la mise en place d’un Observatoire de la Performance Energétique du logement social.
Ouvrages

Le logement social en région : 22 opérations remarquables


Transition énergétique
Cette publication témoigne de la qualité et la diversité de la production des logement sociaux de la région Nord-Pas-de-Calais-Picardie, rebaptisée récemment Hauts-de-France.
Collection des cahiers USH

Coopération public-public guide des organismes d'Hlm et de leurs partenaires d'intérêt général - Repères n° 13


Marchés publics
Les nouvelles dispositions de la Directive marchés publics, en excluant de leur champ d'application les coopérations entre organismes Hlm y compris pour ceux disposant de participations privées, établissent un cadre juridique stable et favorable à leur développement.