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Le plus pertinent

Ouvrages
18 octobre 2017

Les aides financières au logement

Cette édition 2017 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement
Ouvrages
21 août 2019

Les aides financières au logement

Cette édition 2019 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement
Brèves et Articles
1 juin 2018

Bâtiments publics, un nouveau prêt pour impulser la rénovation énergétique

Dans le cadre du Grand Plan d’Investissement, la nouvelle Banque des territoires, lance un nouveau prêt, GPI AmBRE.

Rénovation énergétique
Ouvrages
15 avril 2019

Les aides financières au logement

Cette édition 2018 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement
Lettre d'information
11 avril 2018

Actualités Juridiques n°8 du 5 avril 2018

Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 5 avril 2018

Urbanisme
Brèves et Articles
6 mars 2024

La Banque des Territoires et l'Ademe lancent une nouvelle offre de prêt à taux bonifié pour décarboner le parc social

Dans un communiqué publié le 4 mars la Banque des Territoires et l'Ademe annoncent la formalisation d'un partenariat pour la période 2024-2025. Cet accord se traduit par le financement de la décarbonation du parc social, via la mobilisation par la Banque des Territoires d’une enveloppe de 130 M€, déployée sous forme de prêts bonifiés par l’ADEME à hauteur de 10 M€ sur 2 ans, pour développer la production de chaleur renouvelable pour les logements sociaux. Ce prêt sera disponible à partir du 18 mars 2024.

Financement du logement
Rapports - Guides - Doc
12 juillet 2016

L'investissement des organismes Hlm dans la rénovation énergétique - Note de synthèse

Cette note de synthèse issue du cahier Références n°3 présente l’investissement des organismes Hlm dans la rénovation énergétique : évolution du coût et du financement entre 2009 et 2014, les impacts et bénéfices pour la collectivité, les locataires et les bailleurs sociaux.

Rénovation énergétique
Rapports - Guides - Doc
11 octobre 2023

Engagements de l'Etat et du Mouvement Hlm pour la transition écologique et la production de logements sociaux 2024-2026

Lors de la clôture du Congrès Hlm de Nantes, le 5 octobre 2023, le Gouvernement, en la personne du ministre du Logement Patrice Vergriete, et les acteurs du logement social ont signé un accord dans lequel ils s'engagent à mobiliser toutes leurs énergies pour accompagner le logement dans les transitions auxquelles il est confronté. Tout en renouvelant leur confiance dans les fondamentaux du modèle, ils souhaitent initier un cadre de coopération nouveau, pour accompagner les évolutions du secteur.

Politique du logement & Mouvement Hlm

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