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Ouvrages
18 octobre 2017

Les aides financières au logement

Cette édition 2017 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement

Revues Hlm
30 mars 2005

Actualités Habitat n° 789 du 30 mars 2005

Publication de la loi sur l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapés Fiche juridique sur le prêt social de location-accession La démarche environnementale de l'Opac du Grand Lyon

Handicap

Revues Hlm
30 juillet 2017

Actualités habitat n° 1061 du 30 juillet 2017

Baisse de l’APL : un mauvais coup AG de Procivis-UESAP et des ESH Cinquième édition de la Semaine HLM : plus de 300 évènements Adapter les politiques de l’habitat aux marchés locaux, dans l’Yonne Dossier : les HLM et le numérique La sous-occupation et la loi Egalité et Citoyenneté

Transition numérique

Rapports - Guides - Doc
12 juillet 2016

L'investissement des organismes Hlm dans la rénovation énergétique - Note de synthèse

Cette note de synthèse issue du cahier Références n°3 présente l’investissement des organismes Hlm dans la rénovation énergétique : évolution du coût et du financement entre 2009 et 2014, les impacts et bénéfices pour la collectivité, les locataires et les bailleurs sociaux.

Rénovation énergétique

Revues Hlm
30 juin 2014

Actualités habitat n° 993 du 30 juin 2014

Deux projets de loi : programmation pour la transition énergétique, adaptation au vieillissement Les assemblées générales des OPH et des ESH Semaine Hlm : résultat du concours de courts-métrages et panorama de quelques initiatives Le dossier sur les cités-jardins

OPH

Revues Hlm
1 septembre 2014

Actualités habitat n° 996 du 30 août 2014

CNIL : publication du Pack de conformité Logement social. Statistiques sur le financement des logements sociaux Hlm. Étude Unafo sur le logement accompagné. Étude HTC : adapter les patrimoines en territoires détendus. Rapport sur l’hyper-ruralité.

Règles d'urbanisme

Circulaires USH
24 juillet 2015

Circulaire USH n° 62/15 - Evolution des conditions de l'éco-prêt logement social

Annonce de la signature d'un avenant à la "Convention sur la mise en oeuvre de l'éco-prêt logement social pour l'amélioration de la performance énergétique des logements sociaux" du 4 mai 2012.

Performance énergétique

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