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Revues spécialisées
28 novembre 2018

L'obsolescence de l'immeuble : les grands enjeux de la réversibilité

La transformation de bureaux en logements serait possible à moindre coût si elle était anticipée dès la conception des bâtiments. Le dossier de la revue Opérations Immobilières n°110 de ce mois de novembre 2018.

Aménagement & Urbanisme

Revues spécialisées
25 août 2020

L'urbanisme, un an après la loi Elan - Opérations immobilières

Plus d'un an après la loi Elan, la revue Opérations immobilières de juillet 2020 fait un point d'étape sur les règles applicables aux autorisations d'urbanisme et au contentieux qui en découlent.

Règles d'urbanisme

Ouvrages
28 juillet 2022

Transformer la loi ELAN en opportunités pour les territoires

Le 23 novembre 2018 était promulguée la loi ELAN pour faire évoluer le secteur du logement social, que ce soit au niveau de la construction ou du cadre de vie des habitants. Après trois ans de mise en oeuvre, cet ouvrage décrypte les nouveaux outils créés par la loi et présente un premier bilan de son application. Il interroge également l'évolution de la politique du logement social et propose une observation des effets et perspectives urbanistiques de cette loi sur l'ensemble du territoire.

Loi ELAN

Lettre d'information
11 avril 2018

Actualités Juridiques n°8 du 5 avril 2018

Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 5 avril 2018

Urbanisme

Lettre d'information
2 juillet 2018

Actualités Juridiques n° 12 du 14 juin 2018

Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 14 juin 2018

Législation

Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation

Synthèse de presse
6 novembre 2020

Synthèse de presse n° 532 du 30 octobre 2020 au 5 novembre 2020

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm

Revues Hlm
15 mars 2018

Actualités habitat n° 1074 du 15 mars 2018

Projet de loi ÉLAN : quelle lecture du Mouvement Hlm ? Enseignements de l’AMI « Territoires détendus ». Journée professionnelle : RSE, nouveaux rôles et responsabilités des Hlm. Maîtrise d’ouvrage : une année d’actualité juridique.

Rénovation énergétique

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