L'Union sociale pour l'habitat
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Brèves et Articles

Faut-il réduire le nombre d’opérateurs pour maintenir la dynamique du logement social ?


Loi ELAN
L'IAU (Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France) consacre une série de chroniques à la réforme du logement en cours. Cette chronique se penche sur l'évolution du tissu des organismes Hlm proposée par le projet de loi Elan. "Une stratégie volontariste qui pourrait trouver ses limites en Île-de-France."
Brèves et Articles

Modèle économique du logement social : évolution, réforme ou démantèlement ?


Économie du logement
Dominique Hoorens, directeur des Etudes économiques et financières de l'USH, analyse la situation du modèle économique du logement social à l'aune des réformes en cours.
Rapports - Guides - Doc

La société de coordination


OPH
Pourquoi constituer une Société de coordination ? Avec qui ? Quels moyens financiers peuvent être mobilisés ? Quelles sont ses missions, ses modalités de gouvernance ? Quelle place pour les élus locaux ? Quelle autonomie pour les OPH ?..
Rapports - Guides - Doc

Guide juridique : la société de coordination (SAC)


Gouvernance
La Fédération des Offices Publics de l’Habitat (FOPH) et le cabinet Fidal propose dans le cadre réforme du tissu des organismes de logement social, un guide juridique de la société de coordination (SAC) dans ses différentes composantes ressources humaines, finances, fiscales, gouvernance...
Brèves et Articles

HLM : les sociétés de coordination ont leurs clauses-types


Législation
Le décret du 29 août 2019 portant création des clauses-types des sociétés de coordination est paru au Journal officiel du 31 août et est entré en vigueur le 1er septembre. Il précise les conditions auxquelles ces sociétés doivent se plier dans le cadre du regroupement d'organismes HLM.
Brèves et Articles

Les bailleurs sociaux, moteurs de la transformation des territoires


Performance & stratégie
La loi « Elan » du 23 novembre 2018 doit entraîner la transformation complète des organismes de logement social. Quels seront leurs nouveaux visages demain ? Quelles potentialités recèlent-ils ? Article signé par Fabrice Reynaud, directeur associé d’EY, (ex – Ernst Young) et Thierry Descoudard, directeur associé d’EY dans la gazette des communes.
Rapports - Guides - Doc

Baromètre de la Transformation de l’Immobilier Social - Edition 2020


Mouvement Hlm
Dans cette nouvelle édition, le cabinet EY fait le point sur l'état d'avancement des transformations en cours dans le milieu Hlm principalement induites par la Loi Elan et son incitation aux rapprochements entre organismes. La parole est ensuite donnée aux acteurs du Mouvement qui donnent leur point de vue sur la question, pour finir sur un retour d'expérience de 2 projets de fusion.
Rapports - Guides - Doc

Année juridique et fiscale 2019


Législation
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.
Revues spécialisées

Le secteur du logement social, un an après la loi Elan


Mouvement Hlm
La revue Opérations immobilières de mars 2020, consacre un dossier sur l'application des dispositions de la loi Elan : qu'en est-il un an après, le modèle du logement social a-t-il évolué ?