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Le plus pertinent

Ouvrages
6 avril 2018

Guide des contentieux de l'urbanisme 2018

Mis à jour des derniers textes législatifs et réglementaires et des dernières jurisprudences, cet ouvrage aborde de manière complète, synthétique et pratique les contentieux de l'urbanisme dans toutes leurs dimensions (légalité, responsabilité, contentieux constitutionnel, civil, pénal…)

Règles d'urbanisme

Revues spécialisées
25 août 2020

L'urbanisme, un an après la loi Elan - Opérations immobilières

Plus d'un an après la loi Elan, la revue Opérations immobilières de juillet 2020 fait un point d'étape sur les règles applicables aux autorisations d'urbanisme et au contentieux qui en découlent.

Règles d'urbanisme

Brèves et Articles
23 septembre 2020

Renouveau urbain et Rénovation environnementale des bâtiments - Rapport PBD/RICS France 2020

Le Plan Bâtiment en partenariat avec le RICS France publie le 21 septembre un rapport sur le renouveau urbain et la rénovation écologique ou environnementale des bâtiments des villes à grande échelle sur le territoire français dans un souci de rendre désirable la ville durable aux habitants.

Aménagement & Urbanisme

Brèves et Articles
15 octobre 2019

"Boîte à outils juridiques" pour les projets et services urbains innovants

L'Institut pour la ville durable (IVD) a mis en ligne un document d'une quarantaine de pages intitulé "boite à outils juridiques" dont l'objectif est de "rendre accessibles au plus grand nombre de professionnels les bonnes pratiques en matière d’outils juridiques et contractuels au service d’une ville de demain nécessairement plus durable". Ce document est issu des travaux développés dans le cadre d’un groupe de travail (GT) de l’Institut pour la Ville Durable appuyé par l’expertise et l’animation du Cabinet LexCity.

Aménagement & Urbanisme

Revues spécialisées
23 juin 2022

Dossier spécial Plan local d’urbanisme (PLU) - Opérations immobilières

Issu de la loi SRU du 13 décembre 2000 le PLU doit répondre aux nouvelles attentes et besoins des habitants pour construire la ville de demain, en matière d'offre de logement, de service, d'emploi mais aussi de préservation écologique. Ce dossier pousse les pistes de réflexions de plusieurs professionnels plaidant pour une nécessaire réinvention.

Aménagement & Urbanisme

Ouvrages
15 décembre 2014

Guide pratique de l'urbanisme

La 3ème édition du Guide pratique intègre les nombreuses dispositions adoptées en 2013 en droit de l'urbanisme.

Règles d'urbanisme

Revues spécialisées
28 mai 2018

La planification à bout de souffle ?

Dossier de la revue Urbanisme N° 408 du mois d’avril 2018.

Aménagement & Urbanisme

Brèves et Articles
16 juillet 2019

Vers des bâtiments mutables – La contribution des juristes

L'étude notariale Cheuvreux a réalisé sous la forme d'un Livre blanc, un opuscule juridique traitant principalement de la réversibilité des bâtiments. A travers des thématiques pragmatiques et des interventions de professionnels, le livre offre une réflexion juridique active qui plaide pour l’élaboration et la pratique d’un droit adapté à ce monde qui change.

Réglementation & Prescriptions techniques

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