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Ouvrages
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Guide des contentieux de l'urbanisme 2018
Règles d'urbanisme
Mis à jour des derniers textes législatifs et réglementaires et des dernières jurisprudences, cet ouvrage aborde de manière complète, synthétique et pratique les contentieux de l'urbanisme dans toutes leurs dimensions (légalité, responsabilité, contentieux constitutionnel, civil, pénal…)
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Mener une opération d'aménagement - Outils - Modalités - Fiscalité - Bilan financier
Fiscalité du logement
Depuis les vérifications préliminaires jusqu'aux bilans financiers, ce guide permet de maîtriser les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers de toutes les étapes d'une opération d'aménagement.
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Construire ensemble. 10 clefs pour développer, aménager et construire la ville
Aménagement du territoire
Cet ouvrage présente, en 10 fiches synthétiques suivies de 11 exemples concrets d'urbanisme opérationnel, les différents modes d'action autorisés par les textes (tant européens que nationaux) et consacrés par la jurisprudence pour monter des programmes d'aménagement urbains.
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Collection des cahiers USH
Les secteurs de mixité sociale inscrits dans les PLU - Repères n°12
Urbanisme
Les « Secteurs de Mixité Sociale » parfois dits «secteurs à quota de logements sociaux » peuvent couvrir de larges zones urbaines ou à urbaniser des PLU. Ce Cahier précise cette notion, ses objectifs d’équilibre social d’un territoire et ses effets sur la production et la gestion des organismes Hlm.
Revues Hlm
Actualités habitat n° 844 du 30 septembre 2007
Congrès Hlm
- Congrès de Lyon du 18 au 20 septembre 2007 : répondre aux besoins reconnus par tous ; nouvelles exigences, nouvelles ambitions - Fiche juridique : les nouvelles autorisations d'urbanisme
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Rapports - Guides - Doc
Le foncier en Île-de-France. Retour sur 10 idées reçues
Fiscalité du logement
Un tour d'horizon de la question foncière en Ile-de-France à travers le point de vue de dix auteurs sur dix problématiques de l'aménagement dans cette région : planification, grands projets, coopérations métropolitaines, crise du logement, fiscalité, etc.
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Le contentieux de l'urbanisme -
Urbanisme
Le Courrier des maires et des élus locaux publie un "50 questions-réponses" sur la problématique du contentieux de l'urbanisme.
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Le nouveau régime des autorisations d'urbanisme
Règles d'urbanisme
Le nouveau régime des autorisations d'urbanisme
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Le permis de construire en 100 questions
Règles d'urbanisme
Le permis de construire en 100 questions
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L'immobilier pour les nuls
Prêts
L'immobilier pour les nuls décortique toutes les facettes du secteur. Il dresse un panorama complet des multiples façons de mener une opération immobilière à son terme et accompagne les acheteurs, vendeurs, bailleurs ou locataires dans leur parcours.
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Guide pratique de l'urbanisme
Règles d'urbanisme
La 3ème édition du Guide pratique intègre les nombreuses dispositions adoptées en 2013 en droit de l'urbanisme.