USH logo

Découvrez nos événements

L'USH Je recherche une formation Ressources Je recherche un emploi Événements L'annuaire Hlm Espaces collaboratifs Vos interlocuteurs USH Observatoires & enquêtes Accueil Boutique HLM INFO Se loger avec BIENVEO Les Hlm recrutent Métiers et formations Musée Hlm
Espace professionnel
Icon Espace Pro
Connectez-vous pour accéder à votre espace professionnel
9 résultats associés à votre recherche
FILTRER :
  • Actualités (2877)
  • Ressources (6823)
  • Evénement (216)
  • Projet LAB Habitat (425)
  • Le plus pertinent
  • Le plus récent

Le plus pertinent

Lettre d'information
21 novembre 2019

Actualités juridiques n° 10 du 20 novembre 2019

Lettre de la Direction Juridique et Fiscale

Législation
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation
Brèves et Articles
16 juillet 2019

Vers des bâtiments mutables – La contribution des juristes

L'étude notariale Cheuvreux a réalisé sous la forme d'un Livre blanc, un opuscule juridique traitant principalement de la réversibilité des bâtiments. A travers des thématiques pragmatiques et des interventions de professionnels, le livre offre une réflexion juridique active qui plaide pour l’élaboration et la pratique d’un droit adapté à ce monde qui change.

Réglementation & Prescriptions techniques
Lettre d'information
20 mai 2019

Actualités juridiques n°5 du 20 mai 2019

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation
Rapports - Guides - Doc
11 mars 2022

Loi 3DS - Analyse de la Direction juridique et fiscale

La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, du 21 févier 2022 prévoit des mesures devant répondre à la demande initiale des élus d’une action publique plus proche et adaptée aux particularités des territoires. La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse des principales dispositions intéressant les organismes Hlm.

Législation
Ouvrages
2 mai 2014

Ce que change la Loi ALUR

La revue Opérations immobilières décrypte les différentes mesures de la Loi ALUR.

Gestion locative
Ouvrages
27 juin 2014

50 questions : la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR)

Ce cahier pratique du Courrier des maires répond en 50 questions aux différents points traités par la Loi ALUR en matière de politique du logement et d'urbanisme.

Règles d'urbanisme

AFFINER PAR DATES

Sélectionner

AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (2)
  • Habitants & Politiques sociales (3)
  • Innovation & Qualité de service (1)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (4)
  • Politique de la ville & Urbanisme (5)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (5)
  • Ressources humaines & Organisation (1)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (2)
  • Aménagement & Urbanisme (6)
  • Attribution de logement (2)
  • Construction & Architecture (1)
  • Copropriété (9)
  • Énergie & Environnement (2)
  • Équipement technique (1)
  • Financement du logement (3)
  • Habitants & Locataires (3)
  • Management & Organisation (2)
  • Politique de l'Habitat (2)
  • Politiques sociales (1)
  • Production de logement (1)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (4)
  • Vente Hlm (5)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accessibilité (1)
  • Accession sociale (5)
  • Aménagement du territoire (1)
  • Amiante (1)
  • APL (3)
  • Attributions (4)
  • Consommation d'énergie (2)
  • Demande de logement (2)
  • Diagnostics techniques (1)
  • Fiscalité du logement (4)
  • Foncier (2)
  • Gestion des déchets (2)
  • Gestion locative (5)
  • Gouvernance (1)
  • Habitat inclusif (1)
  • Habitat participatif (1)
  • Informatique et libertés (2)
  • Législation (5)
  • Logement des personnes âgées (1)
  • Loi ALUR (2)
  • Loi ELAN (1)
  • Loyer (2)
  • Maitrise d'ouvrage (2)
  • Marchés publics (2)
  • OPH (2)
  • Outre-mer (1)
  • Performance énergétique (2)
  • Politique locale de l'habitat (1)
  • Prêts (1)
  • Règles d'urbanisme (9)
  • Renouvellement urbain (1)
  • RLS (1)
  • SLS (1)
  • SRU (1)
  • Territoires (1)
  • TFPB (1)
  • Transition énergétique (1)
  • TVA (3)
  • Urbanisme (5)
  • VEFA (2)