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Le plus pertinent

Lettre d'information
21 novembre 2019

Actualités juridiques n° 10 du 20 novembre 2019

Lettre de la Direction Juridique et Fiscale

Législation
Synthèse de presse
3 mai 2019

Synthèse de presse n° 468 du 26 avril au 2 mai 2019

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm
Lettre d'information
20 mai 2019

Actualités juridiques n°5 du 20 mai 2019

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Rapports - Guides - Doc
11 mars 2022

Loi 3DS - Analyse de la Direction juridique et fiscale

La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, du 21 févier 2022 prévoit des mesures devant répondre à la demande initiale des élus d’une action publique plus proche et adaptée aux particularités des territoires. La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse des principales dispositions intéressant les organismes Hlm.

Législation
Lettre d'information
3 août 2023

Actualités juridiques n°6 du 3 août 2023

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Ouvrages
27 juin 2014

50 questions : la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR)

Ce cahier pratique du Courrier des maires répond en 50 questions aux différents points traités par la Loi ALUR en matière de politique du logement et d'urbanisme.

Règles d'urbanisme
Ouvrages
20 mai 2016

Le guide complet du logement 2016

Cet ouvrage de référence, mis à jour chaque année, couvre l'ensemble des questions liées au logement : financement, fiscalité, réglementation, jurisprudence.

Fiscalité du logement

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AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (1)
  • Habitants & Politiques sociales (2)
  • Innovation & Qualité de service (1)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (2)
  • Politique de la ville & Urbanisme (3)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (5)
  • Ressources humaines & Organisation (1)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (2)
  • Aménagement & Urbanisme (4)
  • Attribution de logement (1)
  • Conjoncture économique (1)
  • Construction & Architecture (2)
  • Copropriété (5)
  • Énergie & Environnement (1)
  • Équipement technique (1)
  • Financement du logement (3)
  • Habitants & Locataires (2)
  • Management & Organisation (1)
  • Mouvement Hlm (1)
  • Politique de l'Habitat (2)
  • Politiques sociales (1)
  • Production de logement (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (2)
  • Sécurité & Tranquillité (1)
  • Vente Hlm (7)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accessibilité (1)
  • Accession sociale (3)
  • Amiante (1)
  • APL (1)
  • Attributions (2)
  • Consommation d'énergie (2)
  • Demande de logement (1)
  • Fiscalité du logement (3)
  • Foncier (1)
  • Gestion des déchets (1)
  • Gestion locative (3)
  • Grand débat (1)
  • Habitat inclusif (1)
  • Informatique et libertés (1)
  • Législation (1)
  • Logement des personnes âgées (1)
  • Loi ALUR (1)
  • Loyer (2)
  • Maitrise d'ouvrage (1)
  • Marché immobilier (1)
  • Marchés publics (2)
  • OPH (2)
  • Outre-mer (2)
  • Plafonds de ressources (1)
  • Politique locale de l'habitat (1)
  • Prêts (1)
  • Règles d'urbanisme (7)
  • Renouvellement urbain (1)
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  • Territoires (1)
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  • Urbanisme (2)
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