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Les dernières publications

15 avril 2024 Circulaire USH n° 34/24 - Panorama 2025 de la recherche : recensement en ligne des coopérations Hlm-chercheurs Recherche
23 octobre 2023 Circulaire USH n° 86/23 - Edition 2024 du Panorama des recherches dans le domaine de l’habitat et du logement- Panoramas n°12 Recherche
29 septembre 2023 Circulaire USH n° 81/23 « Les besoins en logements à l’heure de l’urgence climatique et de la transition écologique ». Journée « Quoi de neuf, chercheurs ? » du Réseau des acteurs de l’habitat du 16 novembre 2023 Recherche
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Le plus pertinent

Circulaires USH
18 décembre 2015

Circulaire USH n° 101/15 - Mutualisation

A l’issue de l’examen du projet de loi de Finances pour 2016, plusieurs éléments impactants pour les organismes Hlm ont été adoptés.

Loyer
Rapports - Guides - Doc
21 janvier 2019

Guide SLS au 1er janvier 2019

L'édition de janvier 2019 inclut les éléments de l'arrêté du 28 décembre 2018 donnant les plafonds de ressources applicables pour 2019. Les modifications apportées par l'arrêté et par la loi Elan sont intégrées dans la nouvelle édition.

SLS
Lettre d'information
24 octobre 2018

Actualités juridiques N°17 du 23 octobre 2018

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 15 septembre au 23 octobre 2018

Législation
AH
01 juillet 2020

Rapport pour l'accès au parc Hlm des ménages à faibles ressources

Fruit d’un an de recherche, le rapport inter-associatif présenté le 11  juin pointe les difficultés d’accès au parc social des ménages à faibles ressources et formule 15 propositions pour y remédier.

Etudes & chiffres
Rapports - Guides - Doc
30 janvier 2019

Le Grand Débat national - Les Hlm, une chance pour la France

Dans le cadre du Grand Débat national, le Mouvement Hlm a fait le choix de mieux faire connaître la réalité économique et sociale du logement social. Le document « Les Hlm, une chance pour la France » a pour vocation de rappeler que le logement social est le patrimoine de ceux qui n’en ont pas.

Grand débat
Rapports - Guides - Doc
20 avril 2020

Guide SLS OPS au 1er janvier 2020

Ce guide met à disposition des responsables de la gestion locative les informations nécessaires à l’application du supplément de loyer de solidarité et à l'établissement des renseignements statistiques concernant l'occupation des logements sociaux, que les organismes doivent transmettre au Préfet.

SLS
Rapports - Guides - Doc
28 janvier 2021

Guide SLS au 1er janvier 2021

Version mise à jour au 27 janvier 2021.

SLS
Lettre d'information
10 février 2020

Actualités juridiques n°2 du 10 février 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 10 février 2020

Législation

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AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (25)
  • Habitants & Politiques sociales (8)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (3)
  • Politique de la ville & Urbanisme (3)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (19)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (3)
  • Attribution de logement (5)
  • Copropriété (4)
  • Énergie & Environnement (4)
  • Équipement technique (1)
  • Financement du logement (21)
  • Habitants & Locataires (9)
  • Interlocuteurs & Partenaires (1)
  • Mouvement Hlm (2)
  • Politique de l'Habitat (4)
  • Politique de la ville (3)
  • Production de logement (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (7)
  • Sécurité & Tranquillité (1)
  • Vente Hlm (3)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accès et maintien dans le logement (1)
  • Accessibilité (1)
  • Accession sociale (6)
  • Accompagnement social (1)
  • Actualités Habitat (3)
  • Aides au logement (2)
  • Aménagement du territoire (1)
  • Amiante (3)
  • APL (7)
  • Attributions (10)
  • BIM (1)
  • Communication institutionnelle (1)
  • Concertation habitants (1)
  • Connaissance du parc (1)
  • Consommation d'énergie (6)
  • Coût du logement (1)
  • CUS (3)
  • Demande de logement (1)
  • Diagnostics techniques (2)
  • Droit au logement (3)
  • Economie circulaire (1)
  • Europe (1)
  • Fiscalité du logement (13)
  • Géographie prioritaire (4)
  • Gestion de crise (1)
  • Gestion de l'eau (1)
  • Gestion des déchets (5)
  • Gestion locative (19)
  • Grand débat (1)
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  • Informatique et libertés (1)
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  • Logement intergénérationnel (1)
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  • Politique locale de l'habitat (1)
  • Réglementation thermique (1)
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