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Dossier
5 octobre 2023

Dossier Copropriétés

Qu'ils soient copropriétaires, constructeurs ou syndics, les organismes Hlm sont de plus en plus souvent impliqués dans les copropriétés. Ce dossier propose des guides, outils et textes de références pour accompagner les organismes.

Copropriété

Collection des cahiers USH
11 mai 2021

Vente Hlm : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies - Repères n° 61

L’objet du présent cahier est d’accompagner les organismes de logement social dans la définition et dans la mise en oeuvre opérationnelle de leur stratégie de vente. Il propose plusieurs éclairages et bonnes pratiques issus de l’analyse du cadre réglementaire mais également de l’expérience d’organismes Hlm. Il prend en compte les modifications apportées par le décret d’application n° 2019-1183 du 15 novembre 2019 relatif aux ventes de logements locatifs sociaux

Vente Hlm

Collection des cahiers USH
11 mai 2021

Vente Hlm : nouveaux outils - Repères n°61bis

Le cahier Repères 61bis « Nouveaux outils » a pour objectif de proposer des focus sur les aspects juridiques, financiers et opérationnels de la vente Hlm, en complément et en articulation avec cahier n°61. Il a donc essentiellement vocation à être utilisé comme un approfondissement sur les sujets qu’il présente, au moment de la définition de la stratégie ou ultérieurement en fonction des besoins du bailleur. Version mise à jour.

Vente Hlm

Circulaires USH
21 janvier 2014

Circulaire USH n°01/14 relative à la publication de 3 guides sur la vente Hlm, la gestion de copropriétés, le syndic

l’Union sociale pour l’Habitat, avec le concours des Fédérations et de nombreux organismes Hlm, proposent 3 guides-outils répondant aux nouveaux enjeux de la vente Hlm.

Accession sociale

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