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Circulaires USH
12 février 2024

Circulaire USH n°12/24 - Actualisation de la liste des QPV et impacts sur les activités des organismes Hlm

L’évolution de la nouvelle géographie prioritaire a des effets sur les pratiques professionnelles des organismes Hlm dans le champ de la fiscalité, de la gestion locative, des attributions de logements sociaux et d’enquêtes nationales. L'USH publie une note afin d’aider les organismes Hlm à appréhender l’ensemble de ces impacts.

Géographie prioritaire
Rapports - Guides - Doc
16 janvier 2007

Dégrèvement de TFPB pour travaux d'accessibilité: évaluation des pratiques fin 2006

En 2006, l’USH a souhaité réaliser une enquête sur la manière dont les organismes utilisent cet outil Le résultat de cette étude réalisée par J.David HTC, est présentée en fichier joint. Ce travail a été réalisé par téléphone par HTC auprès d’un échantillon 50 organismes d’HLM.

Logement des personnes âgées
Ouvrages
16 novembre 2020

L’abattement de TFPB - Un outil au service des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville

Cette publication rend compte de 6 démarches inspirantes bénéficiant aux habitants des quartiers prioritaires du Val d’Oise et rendues possibles grâce au dispositif d’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (ATFPB), Ces expérimentations témoignent de l’intérêt et de l’impact du dispositif dès lors qu’il associe les collectivités, bailleurs, services de l’Etat et habitants.

TFPB
Rapports - Guides - Doc
29 janvier 2024

La nouvelle géographie prioritaire : quels impacts sur les activités des organismes Hlm ?

L’évolution de la nouvelle géographie prioritaire a des effets sur les pratiques professionnelles des organismes Hlm dans le champ de la fiscalité, de la gestion locative, des attributions de logements sociaux et d’enquêtes nationales. L'USH publie cette note afin d’aider les organismes Hlm à appréhender l’ensemble de ces impacts.

Géographie prioritaire
Ouvrages
21 août 2014

Les politiques publiques d'aide au logement social

Cette nouvelle édition présente les différents aspects du financement du logement social à travers une description de l'ensemble des acteurs et des interventions publiques en faveur du logement social.

Prêts

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  • Économie & Financement (4)
  • Habitants & Politiques sociales (2)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (2)
  • Politique de la ville & Urbanisme (3)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (1)

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  • Politique de l'Habitat (2)
  • Politique de la ville (3)
  • Politiques sociales (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (1)

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  • Gestion locative (2)
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  • Innovation sociale (1)
  • Logement des personnes âgées (1)
  • Outre-mer (1)
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