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Le plus pertinent

Lettre d'information
22 août 2017

Actualités Juridiques n° 15 de la direction des études juridiques et fiscales du 23 juin au 12 juillet 2017

Les dernières dispositions relatives à la commande publique Les marchés des organismes Hlm : passation et exécution - Repères n°35.

Accession sociale
Synthèse de presse
17 septembre 2021

Synthèse de presse n°568 du 10 au 16 septembre 2021

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Congrès Hlm
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation
Synthèse de presse
9 juillet 2021

Synthèse de presse n°564 du 2 au 8 juillet 2021

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Mouvement Hlm
Lettre d'information
13 février 2017

Actualités juridiques n°4 du 13 février 2017

Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 13 février 2017

TVA
Lettre d'information
8 décembre 2017

Actualités juridiques n°23 du 8 décembre 2017

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 24 novembre 2017 au 8 décembre 2017

Amiante
Rapports - Guides - Doc
29 août 2017

L'année juridique et fiscale 2016

Panorama de l’année 2016 sur le plan juridique et fiscal

Accession sociale
Rapports - Guides - Doc
16 janvier 2007

Dégrèvement de TFPB pour travaux d'accessibilité: évaluation des pratiques fin 2006

En 2006, l’USH a souhaité réaliser une enquête sur la manière dont les organismes utilisent cet outil Le résultat de cette étude réalisée par J.David HTC, est présentée en fichier joint. Ce travail a été réalisé par téléphone par HTC auprès d’un échantillon 50 organismes d’HLM.

Logement des personnes âgées

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  • Construction & Architecture (1)
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  • Énergie & Environnement (2)
  • Événements & Manifestations (1)
  • Financement du logement (5)
  • Habitants & Locataires (1)
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  • Mouvement Hlm (1)
  • Performance & stratégie (1)
  • Politique de l'Habitat (2)
  • Politique de la ville (1)
  • Politiques sociales (2)
  • Production de logement (1)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (13)

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  • Aides au logement (1)
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