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Le plus pertinent

Ouvrages
18 octobre 2017

Les aides financières au logement

Cette édition 2017 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement
Lettre d'information
26 janvier 2018

Actualités juridiques n°3 du 26 janvier 2018

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 17 au 26 janvier 2018

Marchés publics
Lettre d'information
4 avril 2017

Actualités juridiques n°9 du 3 avril 2017

Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 15 mars au 31 mars 2017

Accès et maintien dans le logement
Lettre d'information
13 février 2017

Actualités juridiques n°4 du 13 février 2017

Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 13 février 2017

TVA
22 décembre 2017

Actualités juridiques n°24 du 22 décembre 2017

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 8 au 22 décembre 2017

Fiscalité du logement
Ouvrages
24 novembre 2017

Droit et pratique des baux d'habitation - 9ème édition

Cet ouvrage de référence présente étape par étape l'ensemble des règles applicables à la location d'un logement dans le secteur privé et dans le secteur Hlm. Cette 9ème édition intègre les questions relatives au contentieux et à la fiscalité immobilière.

Gestion locative
Lettre d'information
8 décembre 2017

Actualités juridiques n°23 du 8 décembre 2017

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 24 novembre 2017 au 8 décembre 2017

Amiante
Ouvrages
14 février 2022

Droit et pratique des baux d'habitation - 10ème édition 2022-2023

Cette nouvelle édition est enrichie de près de 50 décrets relatifs aux dispositions de la loi ELAN du 23 novembre 2018 dont les décrets sur l'encadrement des loyers et sur le plafonnement des honoraires. Sont également traités, l'ordonnance 2020 sur les règles de construction, la réforme du diagnostic de performance énergétique (DPE) et la loi Climat et résilience du 22 août 2021 ainsi que les ordonnances du 25 mars 2020 qui tient compte de la crise sanitaire, de la prolongation de la trêve hivernale et qui adaptent les règles du congé.

Gestion locative

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AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (4)
  • Habitants & Politiques sociales (3)
  • Innovation & Qualité de service (1)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (13)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (1)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (1)
  • Attribution de logement (3)
  • Communication & Image (1)
  • Construction & Architecture (1)
  • Énergie & Environnement (1)
  • Financement du logement (4)
  • Habitants & Locataires (2)
  • Politiques sociales (1)
  • Production de logement (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (10)
  • Vente Hlm (1)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accès et maintien dans le logement (2)
  • Accessibilité (4)
  • Accession sociale (5)
  • Accompagnement social (2)
  • Aides au logement (2)
  • Amiante (3)
  • APL (1)
  • Attributions (4)
  • Communication institutionnelle (1)
  • Concertation habitants (1)
  • CUS (2)
  • Diagnostics techniques (1)
  • Droit au logement (4)
  • Fiscalité du logement (4)
  • Gestion locative (3)
  • Impayés et expulsions (1)
  • Informatique et libertés (1)
  • Législation (3)
  • Livret A (1)
  • Logement des étudiants (1)
  • Logement intermédiaire (1)
  • Loi égalité et citoyenneté (1)
  • Loyer (3)
  • Maitrise d'ouvrage (1)
  • Marchés publics (7)
  • Montage d'opération (1)
  • Performance énergétique (3)
  • Plafonds de ressources (2)
  • Prêts (2)
  • Rénovation énergétique (2)
  • RLS (1)
  • Sécurité incendie (1)
  • SLS (1)
  • TFPB (3)
  • Transition numérique (1)
  • TVA (13)
  • Urbanisme (3)
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