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Ouvrages
6 mai 2014

Concevoir et construire des logements sociaux - Bâtiments d'habitation collectifs

Panorama complet sur le logement social en France et l'exercice de la maîtrise d'ouvrage en particulier avec une mise en lumière de l'intervention des bailleurs sociaux aujourd'hui.

Maitrise d'ouvrage
Rapports - Guides - Doc
10 septembre 2018

Produire le logement social. Hausse de la construction, changements institutionnels et mutations de l'intervention publique en faveur des HLM (2004-2014). (Thèse de Matthieu Gimat)

Thèse lauréate du prix de thèse organisé en 2018 par l'Union sociale pour l'habitat et la Caisse des Dépôts. Matthieu Gimat a été également lauréat du prix USH-CDC 2017 de l'article scientifique sur l'habitat social.

Recherche
AH
30 septembre 2018

Les clauses anti-spéculatives

Il n’est pas rare que les actes de vente de logements consentis par les organismes Hlm (contrats de VEFA, de PSLA) comportent des clauses contractuelles anti-spéculatives encadrant la revente par l’accédant. Quelles sont les règles applicables ?

Accession sociale
Lettre d'information
24 octobre 2018

Actualités juridiques N°17 du 23 octobre 2018

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 15 septembre au 23 octobre 2018

Législation
Brèves et Articles
8 juin 2020

Vente en l'état futur d'achèvement "Pas de relance de la production Hlm sans encadrement des prix"

Michèle Attar, directrice générale et Mathieu Cordary, ingénieur et urbaniste de l'organisme "Toit et Joie" rapportent dans un article du Moniteur publié le 2 juin 2020, que la VEFA se révèle source de dérive inflationniste sur le prix du logement social. Pour limiter les conséquences de la crise économique qui s'annonce, il est indispensable de développer des mesures urgentes : investissement de l'Etat ou relance d'une politique sociale forte du logement.

Accession à la propriété
Lettre d'information
1 août 2019

Actualités juridiques n°7 du 31 juillet 2019

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
AH
18 janvier 2019

Coopérations et maîtrise d'ouvrage sociale

Ponctuelles ou pérennes, les coopérations développées par les organismes Hlm permettent de se réapproprier la maîtrise d’ouvrage et d’apporter une réponse globale à la diversité des besoins. Tour d’horizon des initiatives présentées lors de la journée professionnelle du 22 novembre dernier.

Journées professionnelles
Revues Hlm
15 octobre 2018

Actualités Habitat n°1087 du 15 octobre 2018

Nous ne baissons pas les bras Le dossier : le logement des étudiants, des marges de progrès La VEFA : un outil à maîtriser

Politique du logement & Mouvement Hlm

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