L'Union sociale pour l'habitat
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Rapports - Guides - Doc

Guide de l'accession - Devenez propriétaire avec les COOP'HLM 2019 / 2020


Accession sociale
La Fédération des Coop’Hlm publie une nouvelle édition de son guide de l’accession. Destiné aux futurs accédants, il présente l’ensemble des formules existantes pour définir, financer et réaliser leur projet immobilier.
Rapports - Guides - Doc

Produire le logement social. Hausse de la construction, changements institutionnels et mutations de l'intervention publique en faveur des HLM (2004-2014). (Thèse de Matthieu Gimat)


Recherche
Thèse lauréate du prix de thèse organisé en 2018 par l'Union sociale pour l'habitat et la Caisse des Dépôts. Matthieu Gimat a été également lauréat du prix USH-CDC 2017 de l'article scientifique sur l'habitat social.
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"Un tournant discret : la production de logements sociaux par les promoteurs immobiliers"


VEFA
Matthieu Gimat et Julie Pollard sont lauréats du Prix 2017 de l'article scientifique sur l'habitat social décerné par l'Union sociale pour l'habitat et le Groupe Caisse des Dépôts. L'article primé est paru en 2016 dans la revue Géographie, Économie, Société, éditée par Lavoisier.
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L'année juridique et fiscale 2016


Accession sociale
Panorama de l’année 2016 sur le plan juridique et fiscal
Lettre d'information

Actualités Juridiques n° 16 de la direction des études juridiques et fiscales du 13 au 24 juillet 2017


VEFA
Taxe d’habitation sur les logements vacants Gestion locative – attribution
Lettre d'information

Actualités juridiques n°2 du 17 janvier 2017


Amiante
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 5 au 17 janvier 2017
Ouvrages

L'immobilier pour les nuls


Prêts
L'immobilier pour les nuls décortique toutes les facettes du secteur. Il dresse un panorama complet des multiples façons de mener une opération immobilière à son terme et accompagne les acheteurs, vendeurs, bailleurs ou locataires dans leur parcours.
Ouvrages

VEFA, vente d'immeuble à rénover et CCMI


VEFA
Ce guide aborde le régime général, les règles spécifiques et contrats , la garantie des vices en trois parties consacrées respectivement à la vente d'immeuble à construire, la vente d'immeuble à rénover, le contrat de construction de maison individuelle.

L'année juridique et fiscale 2015


Syndic
L'essentiel des changements concernant les organismes Hlm, intervenus pendant l'année 2015, en droit et en fiscalité.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1025 du 15 décembre 2015


VEFA
Enquête Crédoc : les Français souhaitent plus de logement social dans les villes riches. Maquette numérique et BIM : quelles stratégies pour le monde Hlm ? Questions/Réponses sur la fiscalité et la vente Hlm.
Collection des cahiers USH

Construire pour gérer : une spécificité de la maîtrise d'ouvrage Hlm - Perspectives n° 1


Maitrise d'ouvrage
Quels regards portent les collectivités, les architectes, les entreprises et les organismes Hlm eux-mêmes sur la maîtrise d’ouvrage directe Hlm?
Rapports - Guides - Doc

L'accession sociale sécurisée dans les quartiers en rénovation urbaine - Résultats statistiques


Renouvellement urbain
Cette note de synthèse s'appuie sur une enquête menée par l'Union sociale pour l'habitat auprès d'une centaine d'organismes Hlm impliqués dans l'accession sociale en zone ANRU.
Fiche thématique

Accession sociale à la propriété - Fiche thématique


VEFA
On l’oublie souvent : l’accès à la propriété des ménages à ressources modestes est à l’origine de ce qui a progressivement fondé le Mouvement Hlm il y a plus d’un siècle.
Rapports - Guides - Doc

Etude analyse qualitative d'opérations en VEFA au regard des enjeux d'usage et de gestion en locatif social


VEFA
L’Union sociale pour l’habitat, en partenariat avec la Caisse des Dépôts, a lancé une étude portant sur l’analyse qualitative de 10 opérations de logements sociaux réalisées en VEFA entre 2008 et 2013 en regard des enjeux d’usage et de gestion en locatif social.
Ouvrages

La vente en l'état futur d'achèvement - Edition 2015


VEFA
Cet ouvrage mis à jour, fait un tour complet du contrat de vente en l'état futur d'achèvement, en particulier dans le secteur du logement.
Rapports - Guides - Doc

Plafonds de prix de vente en accession en 2015


VEFA
Actualisation au 1er janvier 2015 des plafonds de prix de vente en accession sociale et PSLA (article R.443-34 du CCH et R.331-76-5-1)