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Revues Hlm
15 avril 2014

Actualités habitat n° 988 du 15 avril 2014 - Supplément Loi Alur

Commentaire juridique des principales dispositions de la loi ALUR intéressant les organismes Hlm

Loi ALUR

Rapports - Guides - Doc
11 janvier 2019

50 Questions sur la loi « Elan »

50 questions-réponses portant sur les différents chapitres de la loi Elan. Cahier détachable de la revue le Courrier des maires et des élus locaux n° 330 de janvier 2019.

Loi ELAN

Collection des cahiers USH
22 novembre 2018

Panorama 2018 de la recherche en cours dans le domaine de l'habitat et du logement - Références n°5

Cette sixième édition a été réalisée par l’Union sociale pour l’habitat, le Réseau des acteurs de l’habitat et le Réseau recherche habitat logement (REHAL) avec le soutien de la Caisse des Dépôts. Ce recueil présente près de 200 travaux (opérations de recherche, thèses, autres formes de coopération entre acteurs et chercheurs) recensés au cours du premier semestre 2018 auprès de la communauté scientifique et des organismes Hlm ou des collectivités locales qui ont ouvert des coopérations avec les chercheurs.

Recherche

Brèves et Articles
15 octobre 2019

"Boîte à outils juridiques" pour les projets et services urbains innovants

L'Institut pour la ville durable (IVD) a mis en ligne un document d'une quarantaine de pages intitulé "boite à outils juridiques" dont l'objectif est de "rendre accessibles au plus grand nombre de professionnels les bonnes pratiques en matière d’outils juridiques et contractuels au service d’une ville de demain nécessairement plus durable". Ce document est issu des travaux développés dans le cadre d’un groupe de travail (GT) de l’Institut pour la Ville Durable appuyé par l’expertise et l’animation du Cabinet LexCity.

Aménagement & Urbanisme

Brèves et Articles
31 octobre 2019

Evaluation environnementale - Le guide des études d'impact mis à jour

Une nouvelle version du guide de lecture de la nomenclature des études d’impact annexée à l’article R. 122-2 du Code de l’environnement a été publiée par le Commissariat général au développement durable (CGDD) en août 2019.

Énergie & Environnement

Revues spécialisées
6 juillet 2022

Petit à petit, la biodiversité fait son nid - Le Moniteur

Respecter la nature en ville, un enjeu majeur dans le secteur de la construction et de l'aménagement urbain. Aujourd’hui, de nombreux protagonistes du secteur prennent en compte la sauvegarde de la biodiversité dans leurs projets en lui réservant une place centrale dans leur stratégie. Ce dossier « spécial biodiversité » du Moniteur présente des dispositifs mis en place et des actions concrètes, parfois innovantes, pour aménager le territoire tout en préservant la nature dans la ville contemporaine.

Biodiversité

Brèves et Articles
27 avril 2022

Dépollution des friches industrielles - Revue Qualité Construction

La loi Climat et Résilience du 22 août 2021 impose la zéro artificialisation des sols d’ici 2050. La réhabilitation des friches industrielles s'inscrit dans cet objectif mais leur passif industriel implique souvent une pollution des sols impropre à leur reconversion. Une dépollution des sols et des bâtiments est donc une des étapes nécessaires à leur revitalisation impliquant une démarche méthodique pour en évaluer la faisabilité et les coûts. L’agence qualité construction y consacre un dossier pour rendre plus lisible les différentes étapes de ce processus

Réglementation & Prescriptions techniques

Brèves et Articles
10 mai 2022

Deux décrets pour la lutte contre l’artificialisation des sols - Loi Climat et Résilience

Le 30 avril, le ministère de la Transition écologique a publié deux décrets définissant les moyens de lutter contre l’artificialisation des sols, prévue par la Loi Climat et Résilience du 22 août 2021 imposant la zéro artificialisation des sols d’ici 2050. Ces conditions d’application permettent le suivi des objectifs de lutte contre l’artificialisation des sols dans les documents de planification régionale et d’urbanisme avec un objectif de réduction par tranche de dix ans.

Aménagement & Urbanisme

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