L'Union sociale pour l'habitat
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Collection des cahiers USH

Le développement des opérations d'accession sociale dans l'ancien - Repères n°63


Accession sociale
Le présent document est constitué d’une première partie constituant un cadre méthodologique et une présentation des aides financières et fiscales à date. La seconde partie, « Quels montages pour quels objectifs ? » vise à partager des retours diversifiés d’expériences d’opérations de logements en accession sociale dans l’ancien, menés par des organismes Hlm sur des territoires variés.
Collection des cahiers USH

Quoi de neuf, acteurs ? Journée d'actualité du Réseau des acteurs de l'habitat du 20 03 2019 - Actes n°24


Politique du logement & Mouvement Hlm
Le Réseau des acteurs de l’habitat a tenu le 20 mars 2019 sa traditionnelle journée d’actualité de début d’année. Elle a réuni plus de 450 participants (dirigeants d’organismes, élus et directeurs habitat des collectivités, EPCI, départements…).
Collection des cahiers USH

Les Hlm dans l'Union européenne. Un modèle français de référence - Références n° 6


Europe
S'appuyant sur les rapports d'Housing Europe, la Fédération européenne du logement social, ce document dresse un portrait de la situation du logement social et de ses différents modèles dans les Etats membres de l'Union européenne. Il présente également la mise en oeuvre du Plan européen d’action pour le logement abordable 2019-2024.
Collection des cahiers USH

Guide d'intervention des organismes Hlm dans les copropriétés en voie de fragilisation, en difficulté ou dégradées - Repères n°56


Copropriété
Ce cahier détaille l’outillage méthodologique opérationnel et financier à disposition des organismes Hlm pour intervenir dans les copropriétés, que ce soit dans le cadre de dispositifs classiques ou sous forme de retours d’expériences de dispositifs innovants. Il constitue par ailleurs un support d’analyse enjeux/risques en réponse aux demandes des collectivités locales.
Collection des cahiers USH

Panorama 2018 de la recherche en cours dans le domaine de l'habitat et du logement - Références n°5


Recherche
Cette sixième édition a été réalisée par l’Union sociale pour l’habitat, le Réseau des acteurs de l’habitat et le Réseau recherche habitat logement (REHAL) avec le soutien de la Caisse des Dépôts. Ce recueil présente près de 200 travaux (opérations de recherche, thèses, autres formes de coopération entre acteurs et chercheurs) recensés au cours du premier semestre 2018 auprès de la communauté scientifique et des organismes Hlm ou des collectivités locales qui ont ouvert des coopérations avec les chercheurs.
Collection des cahiers USH

"Quoi de neuf, acteurs ?" - Journée du 21 mars 2018 - Actes n°19


Politique du logement & Mouvement Hlm
Le 21 mars 2018, le Réseau des acteurs de l'habitat a tenu sa traditionnelle journée d'actualité, centrée sur la réforme du secteur du logement social, dans la perspective du projet de loi Élan, en présence du ministre de la Cohésion des territoires et de plus de 400 participants.
Collection des cahiers USH

Fonds de soutien à l'innovation (FSI) : fonctionnement, jurisprudence et recueil de bonnes pratiques - Repères n°46


Financement du logement
Ce guide réalisé par l'USH, les fédérations Hlm et des représentants d'AR Hlm vise à fournir aux organismes Hlm et aux associations régionales, les informations pratiques et techniques nécessaires dans la constitution et l'instruction des dossiers de demandes de financements du FSI.
Collection des cahiers USH

Analyse du volet Logement de la Loi Egalité et Citoyenneté - Repères n° 29


Loi égalité et citoyenneté
La présente loi s'articule autour de trois grands axes : généraliser l’engagement au service de l’intérêt général et accompagner l’émancipation des jeunes, favoriser la mixité sociale et l’égalité d’accès au logement et enfin renforcer l’égalité réelle.
Collection des cahiers USH

Quoi de neuf acteurs ? Actes de la journée du 10 mars 2016 - Actes n°11


Europe
Le Réseau des acteurs de l’habitat organisait le 10 mars 2016 une journée "Quoi de neuf, acteur(s) ?" consacrée le matin aux enjeux du financement du logement et l'après-midi au vivre-ensemble et à la laïcité.
Collection des cahiers USH

L'investissement des organismes Hlm dans la rénovation énergétique - Références n°3


Transition énergétique
Menée conjointement par l’USH et la CDC, cette étude présente l’investissement des organismes Hlm dans la rénovation énergétique : évolution du coût et du financement entre 2009 et 2014, les impacts et bénéfices pour la collectivité, les locataires et les bailleurs sociaux.
Collection des cahiers USH

Guide relatif au Logement intermédiaire : décryptage du cadre juridique et fiscal - Signets n° 5


Logement intermédiaire
Depuis 2014, le logement locatif intermédiaire s'inscrit dans un cadre juridique et fiscal nouveau. Ce guide est avant tout destiné à décrypter ce nouveau cadre juridique et fiscal et analyser les outils qui sont offerts aux organismes pour développer et/ou gérer cette activité.
Collection des cahiers USH

Guide relatif au régime de TVA applicable à la rénovation, l’amélioration et l’entretien des logements sociaux. Signets n° 3


TVA
En 2014, le régime de TVA applicable aux travaux réalisés sur des logements existants s’est compliqué : trois taux de TVA ( 5,5%, 10%, ou 20%)s'appliquent selon la nature des travaux et une « livraison à soi-même » est nécessaire.
Collection des cahiers USH

Quelles coopérations entre acteurs de l'habitat et chercheurs? Actes de la journée du 10 juillet 2014 - Actes n° 1


Recherche
Le 10 Juillet 2014, le Réseau des acteurs de l’habitat et le Réseau français Recherche habitat logement se retrouvaient à la Cité internationale universitaire de Paris pour organiser les secondes rencontres nationales des chercheurs et acteurs de l’habitat.
Collection des cahiers USH

Remise en ordre des loyers dans le cadre des CUS : enjeux et méthode - Cahier d'Actualités habitat n° 155


CUS
La remise en ordre des loyers qui doit figurer dans la seconde génération des CUS est une opportunité pour les organismes. Elle leur donne une certaine souplesse pour adapter au mieux les conditions de gestion au fonctionnement territorial et aux enjeux locaux de leur patrimoine.
Collection des cahiers USH

TVA - Droits d'enregistrement. Acquisition foncière, acquisition et construction de logements locatifs - Cahier d'Actualités habitat n° 152


TVA
Ce guide présente les règles de TVA applicables aux opérations immobilières issues du contexte d'harmonisation des règles fiscales européennes.
Collection des cahiers USH

Les économies d'énergie après la loi Grenelle 2. Cahier d'Actualités Habitat n° 137


Performance énergétique
Ce cahier propose de faciliter la décision des organismes Hlm qui souhaitent s'engager dans un programme d'amélioration de l'efficacité énergétique de leurs logements en apportant des réponses aux principales questions juridiques et fiscales.