L'Union sociale pour l'habitat
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Collection des cahiers USH

Le développement des opérations d'accession sociale dans l'ancien - Repères n°63


Accession sociale
Le présent document est constitué d’une première partie constituant un cadre méthodologique et une présentation des aides financières et fiscales à date. La seconde partie, « Quels montages pour quels objectifs ? » vise à partager des retours diversifiés d’expériences d’opérations de logements en accession sociale dans l’ancien, menés par des organismes Hlm sur des territoires variés.
Circulaires USH

Circulaire USH n°90/19 - Résultats de l'enquête USH/AFPOLS "Vente Hlm : organisation, recrutement et besoins de formation des organismes Hlm"


Vente Hlm
Pour accompagner les réflexions des organismes Hlm autour de leurs stratégies de vente, optimiser les processus et outils, l’Union sociale pour l’habitat et les Fédérations ont décidé de déployer un plan d’actions confédéral « Vente Hlm ».
Rapports - Guides - Doc

Vente Hlm - Les pratiques professionnelles des organismes Hlm : organisation, recrutement et formation - Enquête USH/AFPOLS


Vente Hlm
Pour accompagner les réflexions des organismes Hlm autour de leurs stratégies de vente, optimiser les processus et les outils, l’Union sociale pour l’habitat et les Fédérations ont décidé de déployer un plan d’actions confédéral « Vente Hlm ». L’AFPOLS dans le cadre de cette mission a souhaité enquêter les organismes Hlm afin de mieux connaitre leurs pratiques et stratégie de vente, avec l'objectif de proposer un renforcement des formations sur ce thème. Ce document restitue les résultats de l'enquête.
Circulaires USH

Circulaire USH n°85/19 - Journée professionnelle du 14 novembre 2019 "Quels leviers pour produire du logement sociale abordable ?"


Performance & stratégie
Les organismes Hlm sont de plus en plus souvent interpellés par les collectivités locales sur la maîtrise du coût résidentiel à mesure de la paupérisation et de l’émergence de la notion « d’abordabilité » des logements.
Circulaires USH

Circulaire USH n°80/19 - Cahier Repères n°62 "Plan stratégique de patrimoine : un outil renouvelé au service de la stratégie de l'organisme Hlm "


Performance & stratégie
Le cahier Repères n°62 détaille une nouvelle approche pour l’établissement du PSP afin de répondre à l’évolution et la diversité des contextes : gouvernance, territoires traditionnels ou de développement, projets de renouvellement urbain, enjeux spécifiques comme le vieillissement, le choix de nouveaux produits, la politique environnementale.
Collection des cahiers USH

Le plan stratégique de patrimoine - un outil renouvelé au service de la stratégie de l'organisme Hlm - Repères n°62


Performance & stratégie
Le présent cahier détaille une nouvelle approche pour l’établissement du Plan Stratégique de Patrimoine (PSP) afin de répondre à la diversité et à l’évolution des contextes : gouvernance, territoires traditionnels ou de développement, projets de renouvellement urbain, enjeux spécifiques comme le vieillissement, le choix de nouveaux produits, la politique environnementale.
Dossiers

Dossier Plan Stratégie de Patrimoine


Performance & stratégie
Le Plan Stratégique de Patrimoine (PSP) est le document de référence de la politique patrimoniale de l’organisme. Il s’agit d’un document obligatoire que chaque organisme Hlm doit pouvoir présenter aux autorités de tutelle. Cette obligation, d’abord posée par les circulaires de programmation depuis 2001, a été introduite dans le Code de la Construction et de l’Habitation par la loi du 25 février 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. Tout organisme Hlm doit disposer par ailleurs d’un PSP validé par son organe délibérant depuis moins de trois ans pour établir sa Convention d’Utilité Sociale (CUS).
Circulaires USH

Circulaire USH n°77/19 - Guide CUS année N à N+6


CUS
Le guide CUS année N à N+6 présente les principales évolutions issues de la loi ELAN et de son décret et arrêté d’application pour l’établissement de la Convention d’Utilité Sociale.
Rapports - Guides - Doc

Guide CUS année N à N+6 - De la loi Egalite et Citoyenneté à la loi ELAN : les impacts sur la CUS


CUS
Le présent guide CUS année N à N+6 présente les principales évolutions issues de la loi ELAN et de son décret et arrêté d’application pour l’établissement de la Convention d’Utilité Sociale.
Brèves et Articles

Sociétés de vente de HLM : création des clauses-types


Vente Hlm
Un décret du 3 septembre 2019 précise les modalités de fonctionnement des sociétés de vente d'habitations à loyer modéré, issues de la loi Elan, et en fournit les statuts types. le droit qui rattrape la réalité, puisque Action logement, qui devrait être le principal opérateur en la matière, a déjà créé sa société de vente.
Circulaires USH

Circulaire USH n°73/19 - Cahiers Repères n°61 "Vente Hlm : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies" et n°61bis "Vente Hlm : nouveaux outils"


Vente Hlm
Le Cahier Repères n°61 « Vente Hlm : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies » est un guide à l’attention des dirigeants. Il détaille l’ensemble des enjeux de la vente aux locataires ou de la vente aux personnes morales, la démarche stratégique à poursuivre à chaque étape du processus de vente ainsi que l’organisation et le management de la vente. Cet outil est complété du Cahier Repères n°61bis « Vente Hlm : nouveaux outils » qui détaille de façon exhaustive, sous forme de fiches outils à l’usage des spécialistes des fonctions supports ou des métiers opérationnels, l’ensemble des modalités techniques, réglementaires, financières, comptables, fiscales et/ou organisationnelles de la vente Hlm.
Collection des cahiers USH

Vente Hlm : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies - Repères n° 61


Vente Hlm
L’objet du présent cahier est d’accompagner les organismes de logement social dans la définition et dans la mise en oeuvre opérationnelle de leur stratégie de vente. Il propose plusieurs éclairages et bonnes pratiques issus de l’analyse du cadre réglementaire mais également de l’expérience d’organismes Hlm.
Collection des cahiers USH

Vente Hlm : nouveaux outils - Repères n°61bis


Vente Hlm
Le cahier Repères 61bis « Nouveaux outils » a pour objectif de proposer des focus sur les aspects juridiques, financiers et opérationnels de la vente Hlm, en complément et en articulation avec cahier n°61. Il a donc essentiellement vocation à être utilisé comme un approfondissement sur les sujets qu’il présente, au moment de la définition de la stratégie ou ultérieurement en fonction des besoins du bailleur.
Circulaires USH

Circulaire USH n°41/19 - Journée professionnelle du mardi 25 juin 2019 "Nouveaux enjeux, nouveaux outils : les PSP évoluent"


Performance & stratégie
L’élaboration du Plan Stratégique de Patrimoine est l’opportunité d’une réflexion renouvelée sur les arbitrages internes de l’organisme Hlm.
Circulaires USH

Circulaire USH n°57/19 - Cahier Repères n°60 "Maîtriser et valoriser les données patrimoniales"


Numérique
L’entrée dans l’ère du tout numérique fait de la maîtrise de la donnée un élément central de la chaîne de valeur des organismes Hlm.Le Cahier Repères n°60 intitulé «Maîtriser et valoriser les données patrimoniales» propose des manières d’avancer dans la maîtrise et la valorisation de ces données.
Collection des cahiers USH

Maîtriser et valoriser les données patrimoniales - Repères n°60


Numérique
Quelle est la définition générale de la donnée patrimoniale ? Comment la sécuriser, la valoriser, et mettre en place une véritable gouvernance de la data ? Comment sécuriser la relation contractuelle avec les éditeurs et les prestataires ? Ce Cahier Repères a pour ambition de répondre à ces questions.