L'Union sociale pour l'habitat
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Revues spécialisées

Reconversion "Une perspective pour le logement social" - Cahiers techniques du bâtiment (les) - Septembre 2019


Rénovation Réhabilitation
Au lieu de détruire l'existant, plusieurs bâtiments font l'objet d'une reconversion. Le dossier de la revue CTB prend ici l'exemple de plusieurs d'entre eux, Bureaux, équipement de santé, bâtiment industriel, caserne, reconvertis en logements sociaux.
Revues spécialisées

Patrimoines et revitalisation - Revue Urbanisme H.S Septembre 2019


Rénovation Réhabilitation
La revitalisation des centres anciens était la thématique centrale du Congrès de Sites & Cités qui s'est déroulé le 17 mai 2019. Ce Hors-série revient sur les contenus de ce congrès montrant la richesse des initiatives et avancées menées par une grande diversité de villes, des plus grandes aux plus petites.
Rapports - Guides - Doc

Hlm en centres anciens : des interventions remarquables !


Rénovation Réhabilitation
Cette brochure à l'attention des élus présente 29 exemples d'interventions en centres anciens réalisées et livrées par des organismes du Mouvement Hlm. Abondamment illustrée, elle témoigne de la diversité des projets que les organismes peuvent accompagner .
Circulaires USH

Circulaire USH n°80/19 - Cahier Repères n°62 "Plan stratégique de patrimoine : un outil renouvelé au service de la stratégie de l'organisme Hlm "


Performance & stratégie
Le cahier Repères n°62 détaille une nouvelle approche pour l’établissement du PSP afin de répondre à l’évolution et la diversité des contextes : gouvernance, territoires traditionnels ou de développement, projets de renouvellement urbain, enjeux spécifiques comme le vieillissement, le choix de nouveaux produits, la politique environnementale.
Revues spécialisées

Amiante, un risque encore trop négligé


Amiante
La revue Environnement magazine propose un article "enquête" sur les recommandations d'experts portant sur les dangers de l'amiante dans les constructions et la non reconnaissance de ces risques.
Brèves et Articles

Factures, APL, ascenseurs : ce qui change au 1er octobre dans le BTP


Réglementation & Prescriptions techniques
Le secteur de la construction est impacté par plusieurs mesures entrant en vigueur le 1er octobre 2019. Batiactu vous en indique les principales.
Collection des cahiers USH

Le plan stratégique de patrimoine - un outil renouvelé au service de la stratégie de l'organisme Hlm - Repères n°62


Performance & stratégie
Le présent cahier détaille une nouvelle approche pour l’établissement du Plan Stratégique de Patrimoine (PSP) afin de répondre à la diversité et à l’évolution des contextes : gouvernance, territoires traditionnels ou de développement, projets de renouvellement urbain, enjeux spécifiques comme le vieillissement, le choix de nouveaux produits, la politique environnementale.
Dossiers

Dossier Plan Stratégie de Patrimoine


Performance & stratégie
Le Plan Stratégique de Patrimoine (PSP) est le document de référence de la politique patrimoniale de l’organisme. Il s’agit d’un document obligatoire que chaque organisme Hlm doit pouvoir présenter aux autorités de tutelle. Cette obligation, d’abord posée par les circulaires de programmation depuis 2001, a été introduite dans le Code de la Construction et de l’Habitation par la loi du 25 février 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. Tout organisme Hlm doit disposer par ailleurs d’un PSP validé par son organe délibérant depuis moins de trois ans pour établir sa Convention d’Utilité Sociale (CUS).
Rapports - Guides - Doc

Sélection Hlm - Services, solutions et produits 2019-2020


Équipement technique
La Sélection HLM est l’outil de référence en matière de prescription, tant pour les organismes Hlm que les architectes, bureaux d’études et entreprises générales. Les services, solutions et produits sont alignés sur les demandes du marché en matière d’excellence et de performance.
Circulaires USH

Circulaire USH n°77/19 - Guide CUS année N à N+6


CUS
Le guide CUS année N à N+6 présente les principales évolutions issues de la loi ELAN et de son décret et arrêté d’application pour l’établissement de la Convention d’Utilité Sociale.
Rapports - Guides - Doc

Guide CUS année N à N+6 - De la loi Egalite et Citoyenneté à la loi ELAN : les impacts sur la CUS


CUS
Le présent guide CUS année N à N+6 présente les principales évolutions issues de la loi ELAN et de son décret et arrêté d’application pour l’établissement de la Convention d’Utilité Sociale.
Brèves et Articles

Sociétés de vente de HLM : création des clauses-types


Vente Hlm
Un décret du 3 septembre 2019 précise les modalités de fonctionnement des sociétés de vente d'habitations à loyer modéré, issues de la loi Elan, et en fournit les statuts types. le droit qui rattrape la réalité, puisque Action logement, qui devrait être le principal opérateur en la matière, a déjà créé sa société de vente.
Brèves et Articles

Déchets du bâtiment : le gouvernement instaure une filière pollueur-payeur


Gestion des déchets
Comment mieux gérer les déchets du bâtiment ? Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique, a annoncé ce jeudi 5 septembre la gratuité de la reprise des déchets du bâtiment et l'amélioration du maillage des déchetteries en France. Cette reprise gratuite par les déchetteries sera inscrite dans le projet de loi "anti-gaspillage pour une économie circulaire", qui sera discuté au Sénat en séance publique les 24, 25 et 26 septembre. La FFB se dit "assez contente" mais "très vigilante."
Circulaires USH

Circulaire USH n°73/19 - Cahiers Repères n°61 "Vente Hlm : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies" et n°61bis "Vente Hlm : nouveaux outils"


Vente Hlm
Le Cahier Repères n°61 « Vente Hlm : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies » est un guide à l’attention des dirigeants. Il détaille l’ensemble des enjeux de la vente aux locataires ou de la vente aux personnes morales, la démarche stratégique à poursuivre à chaque étape du processus de vente ainsi que l’organisation et le management de la vente. Cet outil est complété du Cahier Repères n°61bis « Vente Hlm : nouveaux outils » qui détaille de façon exhaustive, sous forme de fiches outils à l’usage des spécialistes des fonctions supports ou des métiers opérationnels, l’ensemble des modalités techniques, réglementaires, financières, comptables, fiscales et/ou organisationnelles de la vente Hlm.
Ouvrages

Du centre-bourg à la ville, réinvestir les territoires


Aménagement & Urbanisme
En 2018-2019, l’association des Architectes-conseils de l’État a conduit une étude visant à identifier les facteurs qui participent à la dévitalisation des centres-bourgs ainsi que les outils et méthodes qui peuvent être utilisés pour y remédier.
Collection des cahiers USH

Vente Hlm : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies - Repères n° 61


Vente Hlm
L’objet du présent cahier est d’accompagner les organismes de logement social dans la définition et dans la mise en oeuvre opérationnelle de leur stratégie de vente. Il propose plusieurs éclairages et bonnes pratiques issus de l’analyse du cadre réglementaire mais également de l’expérience d’organismes Hlm.