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Ouvrages
1 août 2010

Le financement du logement social. L'offre de la Caisse des Dépôts

Le financement du logement social. L'offre de la Caisse des Dépôts

Prêts

Collection des cahiers USH
15 octobre 2013

Remise en ordre des loyers dans le cadre des CUS : enjeux et méthode - Cahier d'Actualités habitat n° 155

La remise en ordre des loyers qui doit figurer dans la seconde génération des CUS est une opportunité pour les organismes. Elle leur donne une certaine souplesse pour adapter au mieux les conditions de gestion au fonctionnement territorial et aux enjeux locaux de leur patrimoine.

CUS

Collection des cahiers USH
1 septembre 2013

TVA - Droits d'enregistrement. Acquisition foncière, acquisition et construction de logements locatifs - Cahier d'Actualités habitat n° 152

Ce guide présente les règles de TVA applicables aux opérations immobilières issues du contexte d'harmonisation des règles fiscales européennes.

TVA

Circulaires USH
28 mars 2018

Circulaire USH n° 29/18 - Abattement TFPB en QPV

Rappel de l'importance de renseigner l'outil tfpbquartiers.fr mis en ligne qui vous permet d’effectuer les consolidations nécessaires au reporting à tous les niveaux géographiques.

TFPB

Rapports - Guides - Doc
22 mai 2018

Guide Réduction de loyer de solidarité (RLS)

La loi de finances pour 2018 a introduit l’application d’une réduction de loyer de solidarité (RLS) à compter du 1er février 2018 et a prévu, en parallèle, une baisse d’APL à peu près équivalente pour les ménages concernés. Cette mesure, qui permet de diminuer les dépenses d’APL pour l’État, se traduit par une perte de recette locative pour les bailleurs. Les réductions de dépenses d’APL sont fixées respectivement pour 2018, 2019 et 2020 à 800 M€, 800 M€ et 1,5 Md€. L’objectif de ce guide est de fournir un mode opératoire aux organismes.

RLS

Brèves et Articles
25 février 2019

Conditions et dépenses de logement selon le niveau de vie des ménages

Alors que les conditions de logement s’améliorent en moyenne pour l’ensemble des ménages depuis plusieurs décennies, cette étude montre que ces améliorations n’ont pas profité de la même façon à tous les ménages. Après avoir dressé un panorama des disparités de logement selon le niveau de vie, elle présente dans quelle mesure l’amélioration des conditions de logement a profité aux ménages les plus modestes.

Habitants & Locataires

Rapports - Guides - Doc
25 février 2019

Croissance et recrutements : optimisme ou vigilance ? Real Estate & Urban Employment Monitor – 3e édition

Pour cette 3è étude sur la filière de l'immobilier et de la ville, 6 défis à relever ont pu être identifiés. Ce travail collectif mené en partenariat avec 30 organisations professionnelles, dont l'Union sociale pour l'habitat et ses fédérations, a permis d'interroger 1000 dirigeants de la filière de l’immobilier et de la ville en France et 300 étudiants.

Ressources humaines

Rapports - Guides - Doc
25 février 2019

Note de conjoncture de la Direction des Etudes Economiques et Financières - février 2019

Le focus du mois : indice du coût de la construction, indice des prix de l'entretien-amélioration. Indices et indicateurs récents.

Conjoncture économique

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