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Le plus pertinent

Revues Hlm
31 août 2017

Actualités habitat n° 1062 du 30 août 2017

Anru + : 25 projets lauréats dans les quartiers. Étude : la perception des Français sur leurs conditions de vie et de santé. Cap Hlm : agir pour le climat. La fiscalité des opérations en bail réel solidaire.

APL
Lettre d'information
22 août 2017

Actualités Juridiques n° 15 de la direction des études juridiques et fiscales du 23 juin au 12 juillet 2017

Les dernières dispositions relatives à la commande publique Les marchés des organismes Hlm : passation et exécution - Repères n°35.

Accession sociale
Ouvrages
21 août 2019

Les aides financières au logement

Cette édition 2019 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement
Lettre d'information
17 juin 2022

Actualités juridiques n°7 du 17 juin 2022

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Ouvrages
6 octobre 2022

Les aides financières au logement

Cette édition 2022 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d'accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation
Synthèse de presse
28 mai 2021

Synthèse de presse n° 558 du 21 au 27 mai 2021

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm
Ouvrages
15 avril 2019

Les aides financières au logement

Cette édition 2018 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement

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  • Économie & Financement (7)
  • Habitants & Politiques sociales (2)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (5)
  • Politique de la ville & Urbanisme (2)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (9)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (1)
  • Attribution de logement (1)
  • Conjoncture économique (1)
  • Construction & Architecture (1)
  • Copropriété (1)
  • Énergie & Environnement (1)
  • Etudes & chiffres (1)
  • Financement du logement (6)
  • Habitants & Locataires (1)
  • Interlocuteurs & Partenaires (2)
  • Mouvement Hlm (1)
  • Politique de l'Habitat (2)
  • Politiques sociales (1)
  • Production de logement (1)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (4)
  • Sécurité & Tranquillité (1)
  • Vente Hlm (1)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accessibilité (3)
  • Accession sociale (20)
  • Accompagnement social (2)
  • Actualités Habitat (1)
  • Aides au logement (4)
  • Aménagement du territoire (2)
  • Amiante (1)
  • APL (6)
  • Architecture (2)
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  • Attributions (6)
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  • Concertation habitants (1)
  • Conditions de vie (1)
  • Congrès Hlm (2)
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