USH logo

Découvrez nos événements

L'USH Je recherche une formation Ressources Je recherche un emploi Événements L'annuaire Hlm Espaces collaboratifs Vos interlocuteurs USH Observatoires & enquêtes Accueil Boutique HLM INFO Se loger avec BIENVEO Les Hlm recrutent Métiers et formations Musée Hlm
Espace professionnel
Icon Espace Pro
Connectez-vous pour accéder à votre espace professionnel
7 résultats associés à votre recherche
FILTRER :
  • Actualités (2877)
  • Ressources (6824)
  • Evénement (216)
  • Projet LAB Habitat (425)
  • Le plus pertinent
  • Le plus récent

Le plus pertinent

AH
15 janvier 2019

Loi de Finances 2019 : principales dispositions fiscales

Comme chaque année, la loi de Finances contient toute une série de dispositions fiscales, budgétaires ou juridiques qui impactent, directement ou indirectement, les organismes Hlm. Regard sur les principales mesures fiscales applicables au secteur.

Fiscalité du logement
AH
23 septembre 2021

Neuf questions/réponses dans l'air du temps juridique

Les articles juridiques publiés tout au long de l’année dans Actualités Habitat sont rédigés par l’équipe de juristes de l’USH. Ils choisissent les sujets en fonction de l’actualité législative et réglementaire, mais aussi de la récurrence des questions qui leur sont posées par les organismes Hlm. À l’occasion du Congrès de Bordeaux, où ils tiendront une permanence, nous leur avons demandé de partager leur expertise au travers 9 questions/réponses dans l’air du temps, que des organismes ont déjà posées ou se poseront bientôt.
AH
30 septembre 2021

Les premières propositions de la commission Rebsamen

Le maire de Dijon a remis, le 22 septembre, 13  propositions budgétaires et fiscales visant à lever les freins à la construction de logements dans les zones tendues. Parmi elles, la compensation intégrale par l’État des exonérations de TFPB.

Politique du logement & Mouvement Hlm
AH
15 octobre 2021

Objectif 250 000 : une exigence partagée, des solutions à bâtir ensemble

Jean Castex a ouvert le Congrès Hlm 2021 muni de plusieurs bonnes nouvelles pour enrayer la baisse de construction de logements sociaux, bien inspiré par les propositions de la Commission Rebsamen.

Politique du logement & Mouvement Hlm
AH
24 janvier 2022

LFI 2022 : mesures fiscales et juridiques impactant le secteur Hlm (1/2)

Comme chaque année, la loi de Finances contient toute une série de dispositions susceptibles d’intéresser les organismes Hlm. Première partie de notre tour d’horizon des principales mesures fiscales et juridiques.

Fiscalité du logement
AH
30 janvier 2018

Principales dispositions fiscales (2e partie)

En complément de l’article publié dans le précédent numéro qui traitait principalement de l’augmentation du taux de TVA applicable aux opérations locatives sociales et des mesures relatives à la taxe foncière due sur ces logements, sont traitées ici les autres mesures fiscales intéressant directement ou indirectement les organismes Hlm et leurs activités.

Réglementation & Prescriptions techniques
AH
17 janvier 2023

Loi de Finances 2023 : aucune mesure majeure pour soutenir la construction de logements sociaux

Politique du logement & Mouvement Hlm

AFFINER PAR DATES

Sélectionner

AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (1)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Financement du logement (4)
  • Production de logement (1)
  • Vente Hlm (1)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accession sociale (1)
  • Actualités Habitat (7)
  • Congrès Hlm (1)
  • Fiscalité du logement (3)
  • Foncier (2)
  • Gestion locative (1)
  • Marchés publics (1)
  • RLS (2)
  • SLS (1)
  • TFPB (7)
  • TVA (5)