L'USH Je recherche une formation Ressources Je recherche un emploi Événements L'annuaire Hlm Espaces collaboratifs Vos interlocuteurs USH Observatoires & enquêtes Accueil Boutique HLM INFO Se loger avec BIENVEO Les Hlm recrutent Métiers et formations Musée Hlm
3 résultats associés à votre recherche
FILTRER :
  • Le plus pertinent
  • Le plus récent

Le plus pertinent

Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation

AH
15 mars 2024

Tribune de Nicolas Portier, président du Cercle pour l'aménagement du territoire : Crise du logement et mal-aménagement du territoire

Président du CPAT depuis avril 2023, Nicolas Portier enseigne les stratégies économiques territoriales à l’école urbaine de Sciences Po, parallèlement à une activité de consultant indépendant. En pleine crise européenne du logement, il appelle à un double mouvement de territorialisation des politiques de l’habitat et de renouvellement des politiques d’aménagement du territoire.

Aménagement du territoire

Rapports - Guides - Doc
26 juillet 2022

Avis n° 7 du conseil social de l'Union sociale pour l'habitat - De la ruralité aux villes moyennes : des réponses nécessairement adaptées en matière de logement social

La réalisation de logements sociaux en milieu rural, dans les petites villes et les villes moyennes répond à des nécessités sociales, économiques, réglementaires et d’aménagement du territoire. Or, les conditions d’une production adaptée d’un point de vue qualitatif et quantitatif sont loin d’être réunies : une certaine méconnaissance entre les collectivités et les opérateurs, des logiques d’acteurs pas toujours convergentes, une « déconcentration – décentralisation » au milieu du gué et un désengagement financier de l’Etat. 

Territoires

AFFINER PAR DATES

Sélectionner

AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS


AFFINER PAR THÈME


AFFINER PAR SOUS-THÈME


AFFINER PAR MOTS-CLÉS