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Le plus pertinent

Revues Hlm
15 avril 2014

Actualités habitat n° 988 du 15 avril 2014 - Supplément Loi Alur

Commentaire juridique des principales dispositions de la loi ALUR intéressant les organismes Hlm

Loi ALUR
Lettre d'information
18 novembre 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 138 du 15 novembre 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Ouvrages
19 décembre 2019

Les baux d'habitation après la loi ELAN

Le droit locatif a été mouvementé en 2014 avec la loi ALUR puis en 2018 avec la loi ELAN. L'objet de cet ouvrage juridique est d'analyser et expliquer ces changements impactant la gestion locative dans le secteur privé et social.

Gestion locative
Lettre d'information
19 décembre 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 139 du 19 décembre 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Ouvrages
19 juillet 2021

Traité des baux d'habitation et professionnels

Le Moniteur publie dans sa collection Référence juridique un ouvrage exhaustif et pratique qui présente l’ensemble du droit applicable aux baux d’habitation qu’ils soient à l’usage des particuliers ou des professionnels. La quatrième partie consacrée au statut Hlm du bail d'habitation, est cosignée par Barbara Fourcade, responsable du pôle gestion locative au sein de la Direction juridique et fiscale de l'USH.

Gestion locative
Lettre d'information
21 mars 2022

Lettre d'information rapide de l'Union n° 154 du 21 mars 2022

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Lettre d'information
17 novembre 2021

Lettre d'information rapide de l'Union n° 152 du 17 novembre 2021

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation

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AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (4)
  • Habitants & Politiques sociales (6)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (4)
  • Politique de la ville & Urbanisme (3)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (16)
  • Ressources humaines & Organisation (1)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (4)
  • Aménagement & Urbanisme (4)
  • Attribution de logement (12)
  • Conjoncture économique (1)
  • Construction & Architecture (3)
  • Copropriété (5)
  • Énergie & Environnement (6)
  • Équipement technique (1)
  • Événements & Manifestations (2)
  • Financement du logement (8)
  • Habitants & Locataires (9)
  • Innovation (1)
  • Interlocuteurs & Partenaires (2)
  • Management & Organisation (1)
  • Mouvement Hlm (9)
  • Performance & stratégie (1)
  • Politique de l'Habitat (7)
  • Politique de la ville (1)
  • Politiques sociales (7)
  • Production de logement (7)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (14)
  • Sécurité & Tranquillité (1)
  • Vente Hlm (6)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accès et maintien dans le logement (1)
  • Accessibilité (2)
  • Accession sociale (3)
  • Accompagnement social (1)
  • Actualités Habitat (1)
  • Amiante (2)
  • APL (6)
  • Architecture (1)
  • AR Hlm (1)
  • Attributions (24)
  • BIM (1)
  • Communication institutionnelle (8)
  • Concertation habitants (1)
  • Congrès Hlm (4)
  • Consommation d'énergie (4)
  • CUS (1)
  • Demande de logement (8)
  • Diagnostics techniques (4)
  • Droit au logement (4)
  • Economie circulaire (1)
  • Elections 2022 (1)
  • Énergies renouvelables (1)
  • Europe (2)
  • Fiscalité du logement (4)
  • FNAR (1)
  • Foncier (4)
  • Gestion de crise (1)
  • Gestion des déchets (1)
  • Gestion du patrimoine (1)
  • Gestion locative (8)
  • Gouvernance (2)
  • Habitat inclusif (1)
  • Habitat participatif (1)
  • Impayés et expulsions (3)
  • Informatique et libertés (2)
  • Innovation sociale (1)
  • Législation (24)
  • Livret A (2)
  • Logement d'abord (2)
  • Logement des étudiants (2)
  • Logement des jeunes (2)
  • Logement des personnes âgées (1)
  • Logement intermédiaire (3)
  • Loi ALUR (1)
  • Loi ELAN (2)
  • Loyer (3)
  • Maitrise d'ouvrage (3)
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