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Le plus pertinent

Ouvrages
18 octobre 2017

Les aides financières au logement

Cette édition 2017 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation
Brèves et Articles
6 février 2024

Discours des voeux de Christophe Béchu : " le choc de l'offre pour le logement"

Christophe Béchu, miinistre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, a présenté le 31 janvier sa feuille de route lors de ses voeux aux " forces vives de de la transition écologique et des territoires ". Au delà des mesures sur "l'écologie populaire" il annonce une panoplie d’outils pour relancer la production et donner aux Français plus d’opportunités pour mieux se loger et assure que l'Etat sera aux côtés du logement social.

Politique de l'Habitat
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation
Revues Hlm
15 mai 2023

Actualités Habitat n°1188 du 15 mai 2023

Edito : vers une société apaisée - Politiques européennes du logement : la Cour des comptes s’en mêle - Communication et sobriété : un défi créatif - Territoires : Quelles stratégies patrimoniales dans les territoires en mutation ? - Bas-carbone : dans les Hauts-de-France, l’UR Hlm coordonne la stratégie régionale - Fiscalité : impact de la LFI 2023 sur le régime de TVA des travaux réalisés dans les logements locatifs

Politique du logement & Mouvement Hlm
Lettre d'information
28 juin 2023

Actualités juridiques n°5 du 28 juin2023

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Lettre d'information
28 février 2023

Actualités juridiques n°3 du 28 février 2023

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Ouvrages
22 février 2024

La réversibilité des bâtiments pour une ville décarbonée

La ville de demain devra s’adapter à des modes de vie en perpétuelle mutation tout en étant peu émissive en carbone. Dans cet objectif, cet ouvrage rédigé à l'initiative de l'architecte et urbaniste Anne Démians, propose un état des lieux des simplifications à opérer et une méthodologie qui permette de résoudre les contraintes d’usage, économiques et réglementaires, qui constituent aujourd’hui un frein à la transformation entre espaces de bureaux et logements.

Construction durable

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