L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaires USH

Circulaire USH n°27/17 - Cahier Repères n° 30 "Incidences des plans de prévention des risques sur les stratégies patrimoniales des organismes Hlm"


Sécurité
Les évolutions sociétales mettent de plus en plus la prévention et la gestion des risques au centre des préoccupations et des attentions des organismes Hlm. Aux risques naturels, qui sont en quelque sorte nés avec la Terre, se sont progressivement ajoutés les risques liés aux activités humaines.
Ouvrages

Aides et financements de projets de logements


APL
Cet ouvrage analyse les conditions d’obtention et le fonctionnement des aides et financements relatifs au logement, en locatif privé, locatif social et accession à la propriété, d’un point de vue économique et juridique.
Collection des cahiers USH

HLM et contrats de ville 2000-2006. Cahier n° 56


Aménagement du territoire
Ce document décrit, en s'appuyant sur des premiers outils et exemples concrets, les modes de production "d'un point de vue HLM" dans les contrats de ville, principalement sur les contenus qui sont pour eux prioritaires.
Ouvrages

Le marketing des logements locatifs sociaux


Gestion du patrimoine
Dans cet ouvrage, véritable instrument de travail et de référence, les bailleurs sociaux peuvent trouver une vue d'ensemble des problèmes de gestion auxquels ils doivent faire face.
Collection des cahiers USH

Contrat-type nettoyage. Cahier n° 57


Maintenance
La propreté et l'hygiène des parties communes sont une demande prioritaires des locataires. Cette tâche de nettoyage peut être réalisée par le personnel de l'organisme (gardien ou femme de ménage) ou par une entreprise extérieure. C'est ce dernier cas qui est traité dans ce document.
Collection des cahiers USH

Les choix sur le patrimoine. Cahier n° 68


Gestion du patrimoine
Ce document propose une méthode qui consiste à : - diagnostiquer le patrimoine en identifiant ses risques et ses opportunités ; - construire une réponse opérationnelle groupe par groupe sur les aspects d'investissements et de gestion.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°7 du 7 mars 2017


Amiante
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 7 mars 2017
Circulaires USH

Circulaire USH n° 20/15 - Remise en ordre des loyers


CUS
Des interrogations sont apparues sur le devenir de la « Remise en Ordre des Loyers ». Si les objectifs de mixité peuvent modifier les approches, la question de la mixité sociale rend indispensable la réalisation d’analyses des patrimoines, du service rendu et des marges de manœuvre pour y répondre.
Collection des cahiers USH

La gestion du risque lié aux légionelles dans l'habitat. Cahier n°73


Maintenance
L'examen de la réglementation actuellement applicable en matière de prévention du risque posé par les légionelles conduit à s'interroger sur la portée des prescriptions relatives aux immeubles d'habitation en matière de normes de qualité et de pratiques d'entretien.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1020 du 30 septembre 2015 - Supplément - Les grandes lois de l'été 2015


Marchés publics
Loi Macron : les dispositions relatives au logement. Loi NOTRe : nouvelle organisation territoriale de la République. Marchés publics : ordonnance N° 2015-899 du 23 juillet 2015. Loi de ratification de l'ordonnance accessibilité.
Rapports - Guides - Doc

L'année juridique et fiscale 2017


Législation
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse juridique de la législation et de la réglementation parues en 2017 et pouvant impacter les organismes Hlm.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 33/16 - Étude "le plomb dans les bâtiments : obligations et responsabilité du propriétaire d'immeuble et du donneur d'ordre"


Gestion du patrimoine
Cette circulaire porte sur une étude visant à dresser les obligations réglementaires des organismes Hlm sur le plomb dans les bâtiments, et les aider à mieux en tenir compte dans leurs stratégies patrimoniales et leurs processus d’intervention.
Ouvrages

Droit et financement du logement social


Droit au logement
Avec un parc locatif de plus de 4,5 millions de logements et un objectif de production annuelle de plus de 120 000 logements, la question du logement social constitue l'un des enjeux politiques majeurs de notre temps.
Ouvrages

Hlm : changeons notre regard ! Loger social pour développer local en PACA-Corse


Gestion du patrimoine
Les Hlm, un poids pour l’économie ? Leurs habitants : une plaie pour la société ? Et si c’était l’inverse ? C'est ce que démontre ce MOOK (magazine/book) publié par l'AR PACA & Corse. Un témoignage complet, avec une mise en page attractive, qui illustre parfaitement l'utilité et le dynamisme des Hlm
Collection des cahiers USH

Contrat type : entretien des espaces verts. Cahier n° 22


Cadre de vie
Ce contrat type d'entretien des espaces verts allie des exigences de résultats (pour le gazon par exemple) et des exigences de moyens (quantité d'engrais, nombre de tontes...), qui sont basées sur une rémunération à prix unitaire mais forfaitaire à l'année.