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Le plus pertinent

Collection des cahiers USH
7 novembre 2001

Hlm et agglomération. Cahier n° 70

Ce cahier se propose de présenter les principaux dispositifs des lois : Chevènement qui crée la communauté d'agglomération Voynet qui propose aux territoires de définir un projet et de signer avec l'Etat et la région un contrat d'agglomération ou de pays et la loi SRU

Aménagement du territoire
Revues Hlm
15 avril 2014

Actualités habitat n° 988 du 15 avril 2014 - Supplément Loi Alur

Commentaire juridique des principales dispositions de la loi ALUR intéressant les organismes Hlm

Loi ALUR
Brèves et Articles
3 septembre 2019

HLM : les sociétés de coordination ont leurs clauses-types

Le décret du 29 août 2019 portant création des clauses-types des sociétés de coordination est paru au Journal officiel du 31 août et est entré en vigueur le 1er septembre. Il précise les conditions auxquelles ces sociétés doivent se plier dans le cadre du regroupement d'organismes HLM.

Législation
Lettre d'information
13 septembre 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 136 du 13 septembre 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Collection des cahiers USH
12 février 2019

Loi ELAN du 23 novembre 2018 - Repères n°54

Principales dispositions intéressant les organismes Hlm. Analyse de la Direction juridique et fiscale.

Loi ELAN
Rapports - Guides - Doc
21 février 2019

Année juridique et fiscale 2018

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
Lettre d'information
22 juillet 2020

Lettre d'information rapide de l'Union n° 143 du 22 juillet 2020

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Lettre d'information
18 novembre 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 138 du 15 novembre 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle

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AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (4)
  • Energie & Environnement (2)
  • Habitants & Politiques sociales (2)
  • Innovation & Qualité de service (1)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (4)
  • Politique de la ville & Urbanisme (7)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (70)
  • Ressources humaines & Organisation (4)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (9)
  • Aménagement & Urbanisme (11)
  • Attribution de logement (9)
  • Communication & Image (1)
  • Conjoncture économique (1)
  • Construction & Architecture (7)
  • Copropriété (10)
  • Énergie & Environnement (14)
  • Équipement technique (1)
  • Etudes & chiffres (1)
  • Événements & Manifestations (11)
  • Financement du logement (19)
  • Habitants & Locataires (9)
  • Histoire du logement (4)
  • Innovation (2)
  • Interlocuteurs & Partenaires (5)
  • Management & Organisation (5)
  • Métiers & Formation (2)
  • Mouvement Hlm (24)
  • Numérique (1)
  • Performance & stratégie (1)
  • Politique de l'Habitat (27)
  • Politique de la ville (8)
  • Politiques sociales (12)
  • Production de logement (15)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (25)
  • Sécurité & Tranquillité (2)
  • Vente Hlm (6)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accessibilité (3)
  • Accession sociale (8)
  • Actualités Habitat (1)
  • Aides au logement (1)
  • Aménagement du territoire (3)
  • Amiante (2)
  • APL (9)
  • Architecture (1)
  • AR Hlm (1)
  • Attributions (16)
  • BIM (1)
  • Cadre de vie (1)
  • Communication institutionnelle (15)
  • Congrès Hlm (7)
  • Consommation d'énergie (10)
  • Demande de logement (8)
  • Diagnostics techniques (3)
  • Droit au logement (1)
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  • Énergies renouvelables (2)
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  • Formation (1)
  • Géographie prioritaire (1)
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  • Gouvernance (7)
  • Habitat inclusif (1)
  • Histoire du logement social (2)
  • Impayés et expulsions (4)
  • Informatique et libertés (5)
  • Innovation sociale (1)
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