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Ouvrages
7 mars 2022

Bail Réel Solidaire : une nouvelle brochure pédagogique

La Fédération des Coop’HLM publie une plaquette pédagogique afin de mieux faire connaître le dispositif du Bail Réel Solidaire « BRS » auprès des élus et des aménageurs. Version mise à jour en 2022.

Accession sociale

Rapports - Guides - Doc
21 février 2019

Année juridique et fiscale 2018

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation

Circulaires USH
8 novembre 2018

Circulaire USH n°77/18 - Webconférence du Réseau des acteurs de l’habitat - Habitat social et foncier solidaire : quelles réalités ? quelles perspectives ?

Cette webconférence interrogera la place des organismes de foncier solidaire et du bail réel solidaire dans le modèle Hlm. A partir de retours sur les premières expériences conduites, les intervenants exploreront le potentiel que le foncier solidaire représente pour l’habitat social.

Accession sociale

Brèves et Articles
30 novembre 2018

Logement social : « Un nouveau moyen d’abaisser considérablement le coût d’accès à la propriété »

Norbert Fanchon préconise dans une tribune au « Monde » de coupler bail réel solidaire et organisme foncier solidaire pour faciliter l’accès au logement social.

Accession sociale

AH
15 décembre 2018

Foncier solidaire : le "couteau suisse" des politiques sociales de l'habitat

Organisée par le Réseau des acteurs de l’habitat le 14 novembre 2018, la web conférence intitulée "Habitat social et foncier solidaire : quelles réalités, quelles perspectives ?" a été suivie par près de 400 internautes. Elle a porté sur les premières expériences et sur les potentialités de ce nouvel outil pour l’habitat social.

Politique du logement & Mouvement Hlm

Rapports - Guides - Doc
1 octobre 2019

La vente du patrimoine Hlm en bail réel solidaire (BRS)

Le modèle « OFS-BRS » permet de rendre les logements en accession durablement abordables en introduisant une dissociation pérenne du foncier et du bâti.

Vente Hlm

Synthèse de presse
15 novembre 2019

Synthèse de presse n° 490 du 8 au 14 novembre 2019

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm

Revues Hlm
31 août 2019

Actualités habitat n°1106 du 31août 2019

Le sens de la concertation Procivis, présent sur tous les fronts Dossier - Qualité de service : une nouvelle ambition

Politique du logement & Mouvement Hlm

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