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Le plus pertinent

Rapports - Guides - Doc
21 février 2019

Année juridique et fiscale 2018

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
Revues Hlm
31 août 2019

Actualités habitat n°1106 du 31août 2019

Le sens de la concertation Procivis, présent sur tous les fronts Dossier - Qualité de service : une nouvelle ambition

Politique du logement & Mouvement Hlm
Revues Hlm
17 mai 2021

Actualités Habitat n° 1144 du 15 mai 2021

Notre priorité : loger celles et ceux qui en ont besoin Interview de Francis Stephan, Fédération des ESH : "En vérité, la RSE c'est le quotidien des gens" Interview de Christophe Bouscaud, président de la FNDOPH : “Les pouvoirs publics doivent stabiliser notre environnement juridique et financier”

Politique du logement & Mouvement Hlm
Revues Hlm
31 janvier 2022

Actualités Habitat n°1159 du 31 janvier 2022

Faut-il avoir peur de la hausse du taux de Livret A Élections 2022 : l'USH entre en campagne Le dossier : Très cher foncier

Politique du logement & Mouvement Hlm
Revues Hlm
15 mars 2021

Actualités Habitat n°1140 du 15 mars 2021

Redonner au foncier une valeur sociale 250 000 logements en deux ans : un défi à portée de main Différenciation-expérimentation : et si on passait aux actes ?

Politique du logement & Mouvement Hlm
Rapports - Guides - Doc
6 avril 2018

L'année juridique et fiscale 2017

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse juridique de la législation et de la réglementation parues en 2017 et pouvant impacter les organismes Hlm.

Législation
Brèves et Articles
6 février 2024

Discours des voeux de Christophe Béchu : " le choc de l'offre pour le logement"

Christophe Béchu, miinistre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, a présenté le 31 janvier sa feuille de route lors de ses voeux aux " forces vives de de la transition écologique et des territoires ". Au delà des mesures sur "l'écologie populaire" il annonce une panoplie d’outils pour relancer la production et donner aux Français plus d’opportunités pour mieux se loger et assure que l'Etat sera aux côtés du logement social.

Politique de l'Habitat
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation

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