USH logo

Découvrez nos événements

L'USH Je recherche une formation Ressources Je recherche un emploi Événements L'annuaire Hlm Espaces collaboratifs Vos interlocuteurs USH Observatoires & enquêtes Accueil Boutique HLM INFO Se loger avec BIENVEO Les Hlm recrutent Métiers et formations Musée Hlm
Espace professionnel
Icon Espace Pro
Connectez-vous pour accéder à votre espace professionnel
4 résultats associés à votre recherche
FILTRER :
  • Actualités (2877)
  • Ressources (6819)
  • Evénement (216)
  • Projet LAB Habitat (425)
  • Le plus pertinent
  • Le plus récent

Le plus pertinent

Rapports - Guides - Doc
21 février 2019

Année juridique et fiscale 2018

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
Brèves et Articles
15 octobre 2019

"Boîte à outils juridiques" pour les projets et services urbains innovants

L'Institut pour la ville durable (IVD) a mis en ligne un document d'une quarantaine de pages intitulé "boite à outils juridiques" dont l'objectif est de "rendre accessibles au plus grand nombre de professionnels les bonnes pratiques en matière d’outils juridiques et contractuels au service d’une ville de demain nécessairement plus durable". Ce document est issu des travaux développés dans le cadre d’un groupe de travail (GT) de l’Institut pour la Ville Durable appuyé par l’expertise et l’animation du Cabinet LexCity.

Aménagement & Urbanisme
Rapports - Guides - Doc
6 avril 2018

L'année juridique et fiscale 2017

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse juridique de la législation et de la réglementation parues en 2017 et pouvant impacter les organismes Hlm.

Législation
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation

AFFINER PAR DATES

Sélectionner

AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Politique de la ville & Urbanisme (1)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (3)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (1)
  • Aménagement & Urbanisme (2)
  • Copropriété (1)
  • Énergie & Environnement (1)
  • Financement du logement (1)
  • Management & Organisation (1)
  • Politique de l'Habitat (1)
  • Politiques sociales (1)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (3)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accession sociale (3)
  • Aménagement du territoire (1)
  • APL (1)
  • Fiscalité du logement (3)
  • Foncier (3)
  • Gestion du patrimoine (2)
  • Gestion locative (3)
  • Gouvernance (1)
  • Informatique et libertés (1)
  • Législation (4)
  • Loi égalité et citoyenneté (1)
  • Loi ELAN (1)
  • Maitrise d'ouvrage (4)
  • Marchés publics (4)
  • Montage d'opération (1)
  • Performance énergétique (1)
  • Règles d'urbanisme (4)
  • TVA (1)
  • Urbanisme (4)
  • VEFA (1)
  • Ville durable (1)