USH logo

Découvrez nos événements

L'USH Je recherche une formation Ressources Je recherche un emploi Événements L'annuaire Hlm Espaces collaboratifs Vos interlocuteurs USH Observatoires & enquêtes Accueil Boutique HLM INFO Se loger avec BIENVEO Les Hlm recrutent Métiers et formations Musée Hlm
Espace professionnel
Icon Espace Pro
Connectez-vous pour accéder à votre espace professionnel
10 résultats associés à votre recherche
FILTRER :
  • Actualités (2877)
  • Ressources (6826)
  • Evénement (216)
  • Projet LAB Habitat (425)
  • Le plus pertinent
  • Le plus récent

Le plus pertinent

AH
23 septembre 2021

Neuf questions/réponses dans l'air du temps juridique

Les articles juridiques publiés tout au long de l’année dans Actualités Habitat sont rédigés par l’équipe de juristes de l’USH. Ils choisissent les sujets en fonction de l’actualité législative et réglementaire, mais aussi de la récurrence des questions qui leur sont posées par les organismes Hlm. À l’occasion du Congrès de Bordeaux, où ils tiendront une permanence, nous leur avons demandé de partager leur expertise au travers 9 questions/réponses dans l’air du temps, que des organismes ont déjà posées ou se poseront bientôt.
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation
Collection des cahiers USH
1 septembre 1994

L'actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1993-1994. Cahier n° 27

Ce cahier présente les principaux textes législatifs et réglementaires parus entre le Congrès de Lyon en 1993 et celui de Rennes en 1994. Ces textes sont présentés dans un index.

Accession sociale
Lettre d'information
30 janvier 2015

Lettre d'information rapide de l'Union n°105 du 30 janvier 2015

Etat des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm : projet de loi pour la croissance, projet de loi transition énergétique, mandat de l'action régionale, mutualisation, abattement TFPB, réforme des cotisations...

Transition énergétique
Circulaires USH
12 février 2024

Circulaire USH n°12/24 - Actualisation de la liste des QPV et impacts sur les activités des organismes Hlm

L’évolution de la nouvelle géographie prioritaire a des effets sur les pratiques professionnelles des organismes Hlm dans le champ de la fiscalité, de la gestion locative, des attributions de logements sociaux et d’enquêtes nationales. L'USH publie une note afin d’aider les organismes Hlm à appréhender l’ensemble de ces impacts.

Géographie prioritaire
Rapports - Guides - Doc
29 août 2017

L'année juridique et fiscale 2016

Panorama de l’année 2016 sur le plan juridique et fiscal

Accession sociale
Revues Hlm
30 octobre 2020

Actualités Habitat n° 1132 du 30 octobre 2020

La République à cœur- Dernier édito de Jean-Louis Dumont Prévenir les impayés, éviter les expulsions : des solutions existent Plan "1 jeune, 1 solution" : des aides à mobiliser pour l'emploi des jeunes

Politique du logement & Mouvement Hlm
Rapports - Guides - Doc
29 janvier 2024

La nouvelle géographie prioritaire : quels impacts sur les activités des organismes Hlm ?

L’évolution de la nouvelle géographie prioritaire a des effets sur les pratiques professionnelles des organismes Hlm dans le champ de la fiscalité, de la gestion locative, des attributions de logements sociaux et d’enquêtes nationales. L'USH publie cette note afin d’aider les organismes Hlm à appréhender l’ensemble de ces impacts.

Géographie prioritaire

AFFINER PAR DATES

Sélectionner

AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (4)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (3)
  • Politique de la ville & Urbanisme (2)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (3)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Attribution de logement (2)
  • Copropriété (1)
  • Énergie & Environnement (1)
  • Financement du logement (3)
  • Habitants & Locataires (2)
  • Mouvement Hlm (1)
  • Politique de l'Habitat (2)
  • Politique de la ville (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (3)
  • Vente Hlm (1)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accessibilité (3)
  • Accession sociale (5)
  • Accompagnement social (2)
  • Actualités Habitat (1)
  • Amiante (1)
  • APL (2)
  • Attributions (5)
  • Communication institutionnelle (1)
  • Concertation habitants (1)
  • Coopérative Hlm (1)
  • Diagnostics techniques (1)
  • Droit au logement (2)
  • Europe (1)
  • Fiscalité du logement (5)
  • Foncier (2)
  • Géographie prioritaire (2)
  • Gestion de crise (1)
  • Gestion des déchets (1)
  • Gestion locative (10)
  • Habitat participatif (1)
  • Impayés et expulsions (1)
  • Informatique et libertés (1)
  • Législation (3)
  • Logement intermédiaire (2)
  • Maitrise d'ouvrage (1)
  • Marchés publics (3)
  • Mutualisation (1)
  • Outre-mer (1)
  • Performance énergétique (1)
  • Prêts (4)
  • Règles d'urbanisme (2)
  • RLS (1)
  • Sécurité incendie (1)
  • SLS (3)
  • Syndic (2)
  • TFPB (10)
  • Transition énergétique (2)
  • TVA (5)
  • Urbanisme (3)
  • USH (1)
  • VEFA (3)
  • Vie des organismes (1)