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Le plus pertinent

Revues Hlm
16 novembre 2015

Actualités habitat n° 1023 du 15 novembre 2015

Deuxième Comité interministériel à l’égalité et à la citoyenneté. Le nouveau prêt à taux zéro. Les CEE « Précarité énergétique ». La facturation électronique.

Demande de logement

Ouvrages
18 octobre 2017

Les aides financières au logement

Cette édition 2017 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement

Collection des cahiers USH
3 juin 2016

Guide relatif au Logement intermédiaire : décryptage du cadre juridique et fiscal - Signets n° 5

Depuis 2014, le logement locatif intermédiaire s'inscrit dans un cadre juridique et fiscal nouveau. Ce guide est avant tout destiné à décrypter ce nouveau cadre juridique et fiscal et analyser les outils qui sont offerts aux organismes pour développer et/ou gérer cette activité.

Logement intermédiaire

Ouvrages
1 août 2010

Le financement du logement social. L'offre de la Caisse des Dépôts

Le financement du logement social. L'offre de la Caisse des Dépôts

Prêts

Ouvrages
21 août 2019

Les aides financières au logement

Cette édition 2019 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement

Revues spécialisées
6 septembre 2019

Les vertus du financement grâce à l’épargne réglementée pour le logement social

Dans son dernier numéro de la revue Eclairages, la banque des territoires présente "Les vertus du financement grâce à l’épargne réglementée pour le logement social". Les prêts de la Banque des Territoires mobilisent en grande majorité l’épargne populaire réglementée, un mode de financement qui répond à différentes imperfections de marché et au besoin de financement à long terme des bailleurs sociaux.

Financement du logement

Circulaires USH
16 janvier 2019

Circulaire USH n° 05/19 - Les plafonds de ressources en 2019

La mise en œuvre des plafonds pour l’attribution de logements sociaux et pour le calcul du supplément de loyer de solidarité fait l’objet pour 2019 de plusieurs modifications suite à la publication de l'arrêté du 28 décembre 2018 et de la loi Elan.

Plafonds de ressources

Rapports - Guides - Doc
30 janvier 2019

PLI : Plafonds de ressources en 2019

Différents plafonds sont applicables en PLI selon la date de financement des logements, pour le dernier dispositif conformément à l'article 2 terdecies D du code général des impôts.

Plafonds de ressources

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