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Le plus pertinent

AH
30 avril 2020

Crise sanitaire : questions-réponses

En cette période de crise sanitaire inédite, nombreux sont les organismes à interpeller le service juridique de l’USH sur des questions concrètes auxquelles ils sont confrontés, relatives aux congés donnés par les locataires, aux déménagements, aux loyers, aux états des lieux, à l’accession sociale, aux copropriétés, à la commande publique.

Gestion de crise
Revues Hlm
14 février 2020

Actualités Habitat n°1116 du 14 février 2020

Ensemble pour le logement pour tous Recherche sur le voisinage : un regard lucide sur les quartiers d'habitat social Le dossier : mal-logement, des marges de progrès

Politique du logement & Mouvement Hlm
Lettre d'information
1 août 2019

Actualités juridiques n°7 du 31 juillet 2019

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Lettre d'information
16 janvier 2020

Actualités juridiques n°1 du 16 janvier 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 16 janvier 2020

Législation
Lettre d'information
10 février 2020

Actualités juridiques n°2 du 10 février 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 10 février 2020

Législation
Lettre d'information
30 mars 2020

Actualités juridiques n°3 du 30 mars 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 30 mars 2020

Législation
Lettre d'information
30 septembre 2020

Actualités juridiques n°5 - Juillet/Août/Septembre 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale - Juillet/Août/Septembre 2020

Législation
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation

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  • Économie & Financement (1)
  • Habitants & Politiques sociales (2)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (2)
  • Politique de la ville & Urbanisme (2)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (18)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (8)
  • Aménagement & Urbanisme (7)
  • Attribution de logement (4)
  • Construction & Architecture (2)
  • Copropriété (21)
  • Énergie & Environnement (7)
  • Équipement technique (4)
  • Financement du logement (5)
  • Habitants & Locataires (6)
  • Management & Organisation (1)
  • Politique de l'Habitat (3)
  • Politique de la ville (1)
  • Politiques sociales (4)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (10)
  • Vente Hlm (9)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accessibilité (2)
  • Accession sociale (8)
  • Actualités Habitat (1)
  • Aménagement du territoire (1)
  • Amiante (4)
  • APL (4)
  • Attributions (6)
  • BIM (1)
  • Communication de crise (1)
  • Congrès Hlm (1)
  • Consommation d'énergie (5)
  • Construction durable (1)
  • CUS (1)
  • Demande de logement (2)
  • Diagnostics techniques (1)
  • Droit au logement (1)
  • Economie circulaire (1)
  • Fiscalité du logement (12)
  • Foncier (3)
  • Gestion de crise (3)
  • Gestion des déchets (7)
  • Gestion du patrimoine (1)
  • Gestion locative (21)
  • Gouvernance (1)
  • Habitat inclusif (1)
  • Habitat participatif (1)
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  • Innovation technique (1)
  • Législation (7)
  • Logement-foyer (1)
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  • Logement des personnes âgées (2)
  • Logement intergénérationnel (1)
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