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Revues Hlm
29 juin 2018

Actualités Habitat n°1081 du 29 juin 2018

Nouvelle convention quinquennale avec l’État Le règlement européen relatif à la protection des données Les atouts de la préfabrication pour les bailleurs sociaux

Politique du logement & Mouvement Hlm
Revues Hlm
14 février 2020

Actualités Habitat n°1116 du 14 février 2020

Ensemble pour le logement pour tous Recherche sur le voisinage : un regard lucide sur les quartiers d'habitat social Le dossier : mal-logement, des marges de progrès

Politique du logement & Mouvement Hlm
Lettre d'information
1 août 2019

Actualités juridiques n°7 du 31 juillet 2019

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Lettre d'information
17 avril 2020

Actualités juridiques n°4 du 17 avril 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 17 avril 2020

Législation
Lettre d'information
30 septembre 2020

Actualités juridiques n°5 - Juillet/Août/Septembre 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale - Juillet/Août/Septembre 2020

Législation
Rapports - Guides - Doc
10 janvier 2023

Le Carnet d'Information du Logement(CIL) et le rappel des annexes au bail

Le CIL a été officialisé par la loi Climat & Résilience dans son article 167. L’objectif poursuivi est la facilitation et l’accompagnement des travaux d’amélioration de la performance énergétique du logement ainsi que l’installation d’équipements de contrôle et de gestion active de l’énergie. Ce guide pratique de l'Union sociale pour l'habitat présente de façon synthétique les documents déjà obligatoires à fournir lors d’une mutation, ceux qui sont à transmettre dans le CIL et ceux que nous pourrions préconiser de fournir car utiles aux habitants.

Performance énergétique
Lettre d'information
14 novembre 2022

Actualités juridiques n°11 du 14 novembre 2022

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Lettre d'information
18 mars 2022

Actualités juridiques n°4 du 18 mars 2022

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation

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  • Politiques sociales (3)
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  • Réglementation & Prescriptions techniques (12)
  • Sécurité & Tranquillité (1)
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