L'Union sociale pour l'habitat
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Rapports - Guides - Doc

Conventions d’utilisation de l’abattement de la TFPB en QPV


TFPB
Pour les organismes qui rencontrent des difficultés de validation des bilans, cette note vous apportera des indications sur les solutions que vous pourrez mobiliser.
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Bilan 2016 - Utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV


Gestion urbaine de proximité
Ce premier bilan de l'utilisation de l'abattement de la TFPB en QPV est issu des données de l'outil "Tfpbquartiers" de l'USH et du recueil des expériences les plus significatives mises en œuvre dans ce nouveau contexte partenarial
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Trame de bilan d'utilisation de l'abattement de la TFPB en QPV


Gestion urbaine de proximité
L’utilisation de l’abattement de la TFPB en QPV doit faire l’objet d’un bilan annuel à transmettre aux signataires du contrat de ville et aux conseils citoyens. Cette trame de bilan vous permettra d’illustrer les tableaux de présentation des actions et de valoriser les actions menées.
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Traitement des situations de "non qualité"


Gestion urbaine de proximité
Le Mouvement Hlm s'engage pour le traitement des situations dites de "non qualité" : un dispositif d'ensemble est créé.
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Outil "TfpbQuartiers" - Guide utilisateur bailleur


Gestion urbaine de proximité
Ce guide est destiné aux utilisateurs (Bailleurs) de l’outil "TfpbQuartiers" proposé par l’USH. Le document décrit les principales fonctionnalités et astuces d’utilisation.
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Abattement de la TFPB dans les QPV : constitution des indicateurs des moyens de gestion de droit commun


Gestion urbaine de proximité
Cette note présente une méthode de construction des indicateurs de gestion de droit commun prévus par le cadre national d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.
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Questions-Réponses : abattement de la TFPB en QPV


Gestion urbaine de proximité
Ce document recense l'ensemble des questions utiles précisant la mise en œuvre de l'utilisation de l'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Il sera très régulièrement mis à jour. (dernière mise à jour 28/10/2015)
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Instruction ministérielle 12 juin 2015 - Abattement TFPB en QPV


Gestion urbaine de proximité
Cette instruction ministérielle à l'intention des Préfets précise les modalités de mise en oeuvre des contreparties à l'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.
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Note technique d'accompagnement du cadre national d'utilisation de l'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville


TFPB
Un cadre national, signé le 29 avril 2015, entre l'Etat, l’USH et 4 associations d'élus constitue le cadre d'élaboration, de mise en oeuvre et de suivi des conventions d'utilisation de l'abattement de la TFPB qui seront déclinées par quartier et par organisme Hlm dans chaque contrat de ville.
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Cadre national d'utilisation de l'abattement de la TFPB dans les QPV du 29 avril 2015


TFPB
Ce document, signé le 29 avril 2015, entre l'Etat, l’USH et 4 associations d'élus constitue le cadre d'élaboration, de mise en oeuvre et de suivi des conventions d'utilisation de l'abattement de la TFPB qui seront déclinées par quartier et par organisme Hlm dans chaque contrat de ville.
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Quartiers prioritaires - Démarches interacteurs de soutien aux personnels de proximité


Gestion urbaine de proximité
Ce document fait le bilan de l'appel à projets lancé par le CGET et L’USH dont l'objet était de favoriser la mise en place de structures inter-acteurs permettant d’améliorer le travail des gardiens et plus largement, des personnels de proximité exerçant dans les quartiers prioritaires.
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Etude marchés d'insertion


Développement social et économique
Un organisme Hlm peut-il passer un marché de qualification et d'insertion professionnelle ? La question a été soulevée lors de contrôles de légalité, évoquant une incompétence des organismes Hlm au regard de leur objet social. Cette étude juridique en fait une analyse.
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Valorisation des initiatives culturelles dans les ensembles HLM


Participation des habitants
L’Union sociale pour l’habitat a mené une étude nationale illustrant l’investissement des organismes HLM dans des projets culturels élaborés dans les Zones Urbaines Sensibles (ZUS) au profit des habitants. Elle met en lumière l'apport significatif de ces actions sur l'amélioration du cadre de vie.
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Appel à projet : centres d'affaires de quartiers


Vie sociale
L'appel à projet fait partie du plan « entrepreneurs des quartiers » lancé par la Ministère délégué à la ville auquel l’Union sociale pour l’habitat est associée. Les candidatures sont ouvertes.
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Le Développement social et urbain dans un organisme d'Hlm - Eléments de méthodes et de repères n° 5


Gestion urbaine de proximité
Ce document est issu des travaux du réseau « Développement social et urbain » de l’Union sociale de l’habitat qui a souhaité, à un moment où la politique de la ville se recompose, mettre en perspective les missions et les spécificités du DSU au sein des organismes.
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Les Régies de quartiers, actrices d'un développement durable et solidaire


Gestion urbaine de proximité
Compte-rendu de l'atelier au Pavillon du Développement Durable au Congrès Hlm de Lille 2013 sur les Régies de quartiers, actrices d'un développement durable et solidaire