L'Union sociale pour l'habitat
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Brèves et Articles

Outre-mer : signature du Plan logement 2019-2022 et du Plan d’Investissement Volontaire (PIV)


Outre-mer
La ministre des Outre-mer, Annick Girardin et le ministre chargé de la ville et du logement ont signé, le 02 décembre 2019, un plan logement constituant la feuille de route de l’Etat, de ses opérateurs et de ses partenaires pour dessiner et redynamiser la politique du logement en Outre-mer pour les prochaines années. Il sera décliné dans chaque territoire.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 490 du 8 au 14 novembre 2019


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Circulaires USH

Circulaire USH n°96/19 - Cahier Repères n°63 "Le développement des opérations d'accession sociale dans l'ancien"


Accession sociale
L’Union sociale pour l’habitat en partenariat avec les Fédérations et plus particulièrement la Fédération des Coop’Hlm a souhaité constituer un cadre méthodologique et présenter les aides financières et fiscales mobilisables par les organismes Hlm souhaitant s’engager dans ces opérations.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 92/19 - Lettre Echo Hlm n° 11 – Projet de loi de finances 2020 : Défendons l’accession sociale à la propriété


Accession à la propriété
Le projet de loi de finances pour 2020 ne revient pas sur les dispositions de la loi de finances 2018 déjà entrée en vigueur ou amplifiées au 1er janvier 2020. C'est pourquoi le Mouvement Hlm se mobilise pour défendre l'accession sociale à la propriété avec 4 propositions pour le projet de loi de finances 2020.
Lettre d'information

Echo Hlm n° 11 – Projet de loi de finances 2020 : Défendons l’accession sociale à la propriété


Accession sociale
L'Union sociale pour l'habitat édite une nouvelle lettre d’information à destination des élus et de ses partenaires, consacrée au projet de loi de finances 2020 et plus particulièrement à la relance de l'accession sociale à la propriété. Quatre propositions sont formulées en ce sens.
Revues spécialisées

Ensemble n°55 – septembre 2019


Territoires
Ce numéro spécial de la revue de l'Association régionale Hlm IDF (AORIF) reprend les grandes thématiques du programme qu'elle a présenté au Congrès Hlm 2019. Le Gros plan de ce numéro porte sur : « Le tissu des organismes Hlm, un enjeu territorial ».
Fiche thématique

La vente du patrimoine Hlm en bail réel solidaire (BRS)


Vente Hlm
Le modèle « OFS-BRS » permet de rendre les logements en accession durablement abordables en introduisant une dissociation pérenne du foncier et du bâti.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 481 du 1er août au 5 septembre 2019


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Revues Hlm

Actualités habitat n°1106 du 31août 2019


Politique du logement & Mouvement Hlm
Le sens de la concertation Procivis, présent sur tous les fronts Dossier - Qualité de service : une nouvelle ambition
Ouvrages

Les aides financières au logement


Financement du logement
Cette édition 2019 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.
Circulaires USH

Circulaire USH n°62/19 - Outil de calcul des aides à la personne actualisé au 1er janvier 2019


Aides au logement
Le logiciel qui permet de calculer le montant de l'aide pour les différents barèmes des aides à la personne en locatif et en accession est mis à jour selon les barèmes en vigueur au 1er janvier 2019.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°6 du 17 juin 2019


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale