L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours
Circulaires USH

Circulaire USH n° 63/16 - Repères n°17 - Orientations d’attribution et convention d’équilibre territorial


Mixité sociale
Ce document s’attache plus particulièrement à rappeler les éléments clés de la méthode de l'étape du diagnostic de l’occupation et du fonctionnement du parc social.
Collection des cahiers USH

Orientations d’attribution et convention d’équilibre territorial : contribution des organismes Hlm au diagnostic de l’occupation et du fonctionnement du parc social et à l’analyse des enjeux de mixité - Repères n° 17


Mixité sociale
Ce document s’attache plus particulièrement à rappeler les éléments clés de la méthode de l'étape du diagnostic de l’occupation et du fonctionnement du parc social.
Circulaires USH

Circulaire USH n°06/16 – Enquête sur l'occupation du parc au 1er janvier 2016


Géographie prioritaire
Décret en cours apportant un certain nombre de modifications à l'enquête OPS prévue pour 2016
Rapports - Guides - Doc

Tableaux de Bord du patrimoine locatif social au 1er janvier 2012


Coût du logement
Le répertoire du parc locatif des bailleurs sociaux (RPLS), constitué par le Service Observation et Statistique (SOeS) du ministère du logement permet de décrire précisément le parc social.