L'Union sociale pour l'habitat
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Bilan 2016 - Utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV


Gestion urbaine de proximité
Ce premier bilan de l'utilisation de l'abattement de la TFPB en QPV est issu des données de l'outil "Tfpbquartiers" de l'USH et du recueil des expériences les plus significatives mises en œuvre dans ce nouveau contexte partenarial
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Atlas des quartiers prioritaires de la politique de la ville


Géographie prioritaire
Cet Atlas constitue, grâce à la présentation de nombreuses cartes et données,un outil d'analyse et de comparaisons des quartiers prioritaires et de leur environnement.
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La parc locatif social au 1er janvier 2017


Chiffres clés
Au 1er janvier 2017, le parc locatif social compte 4 914 500 logements, en progression de 1,6 % sur un an, soit 74 900 logements supplémentaires.
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Instruction fiscale du 5 juillet 2017 relative à l'abattement TFPB en QPV


TFPB
Cette instruction fiscale apporte des précisions sur les l'obligation de signature d'une convention d'utilisation de l'abattement TFPB avant le 31 mars 2017.
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Observatoire de l'habitat 2016 - FOCUS - L’impact du zonage sur les dynamiques territoriales


Politique locale de l'habitat
A partir des données collectées dans le cadre de l'Observatoire de l'habitat lancé en 2016 par l’Association Villes de France, l’Union sociale pour l’habitat et la Caisse des Dépôts, ce focus analyse l’impact des zonages sur le fonctionnement et les dynamiques des villes observées.
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Note de conjoncture de la Direction des Etudes Economiques et Financières - Juin 2016


Indices
Le focus du mois : les logements sociaux Indices et indicateurs récents
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Observatoire de l'habitat 2016 - Synthèse


Politique locale de l'habitat
Document de synthèse nationale et régionale fondé sur les sources statistiques du nouvel « Observatoire de l'Habitat des Villes de France ».
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Abattement de la TFPB dans les QPV : constitution des indicateurs des moyens de gestion de droit commun


Gestion urbaine de proximité
Cette note présente une méthode de construction des indicateurs de gestion de droit commun prévus par le cadre national d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.
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Questions-Réponses : abattement de la TFPB en QPV


Gestion urbaine de proximité
Ce document recense l'ensemble des questions utiles précisant la mise en œuvre de l'utilisation de l'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Il sera très régulièrement mis à jour. (dernière mise à jour 28/10/2015)
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Actualités habitat n° 1015 du 30 juin 2015


Coopérative Hlm
Assemblée générale des Coopératives d’Hlm. Nouvelles générations de bâtiments au cœur de la transition énergétique. Accession sociale dans les quartiers prioritaires. Hors-série consacré aux opérations remarquables 2015 de la Fédération des Coopératives d’Hlm.
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Note technique d'accompagnement du cadre national d'utilisation de l'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville


TFPB
Un cadre national, signé le 29 avril 2015, entre l'Etat, l’USH et 4 associations d'élus constitue le cadre d'élaboration, de mise en oeuvre et de suivi des conventions d'utilisation de l'abattement de la TFPB qui seront déclinées par quartier et par organisme Hlm dans chaque contrat de ville.
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Cadre national d'utilisation de l'abattement de la TFPB dans les QPV du 29 avril 2015


TFPB
Ce document, signé le 29 avril 2015, entre l'Etat, l’USH et 4 associations d'élus constitue le cadre d'élaboration, de mise en oeuvre et de suivi des conventions d'utilisation de l'abattement de la TFPB qui seront déclinées par quartier et par organisme Hlm dans chaque contrat de ville.
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2014


Connaissance du parc
L'ONZUS retrace une nouvelle fois les différentes facettes des difficultés rencontrées dans les quartiers des zones urbaines sensibles. Ce dernier rapport montre que l'écart s'est encore creusé au niveau de la pauvreté et des inégalités avec le reste du territoire.
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Changement du zonage de la politique de la ville et enquête auprès des locataires en vue de l’application du SLS


SLS
En 2015, le SLS se trouvera modifié par les changements relatifs au zonage notamment celui de la politique de la ville. Ces changements ne modifient pas le champ et le contenu de l'enquête à conduire auprès des locataires au dernier trimestre 2014
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Politique de la ville et de renouvellement urbain : une nouvelle impulsion


Renouvellement urbain
Ce document est une contribution de la commission quartiers de l'USH au Congrés Hlm 2014. Il fait le constat de la diversité des quartiers et appelle à des stratégies, en matière de politique de la ville, mieux contextualisées.
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Les enseignements du dispositif Zone de Sécurité Prioritaire : l’exemple d’Amiens Nord


Géographie prioritaire
Face-à-face avec Jean-Pierre Bachelay, directeur général de l’OPAC-Amiens et Eric Chalumeau, président de Suretis.